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TORONTO, le 26 mai 2014 /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion (Groupe Banque TD ou TD) a annoncé aujourd'hui un premier appel public à l'épargne national visant des actions privilégiées à taux rajusté tous les cinq ans et à dividende non cumulatif de série 1 (actions de série 1) conformément aux modalités de Bâle III.

La TD a conclu une entente de prise ferme avec un groupe de syndicataires dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. afin d'émettre 12 millions d'actions de série 1 au prix de 25,00 $ l'action en vue de générer un produit total brut de 300 millions de dollars. La TD a également accordé aux syndicataires une option leur conférant le droit d'acheter jusqu'à concurrence de deux millions d'actions de série 1 supplémentaires aux mêmes conditions. Les syndicataires peuvent exercer cette option, en totalité ou en partie, en tout temps jusqu'à deux jours ouvrables avant la date de clôture.

Les actions de série 1 généreront des dividendes de 3,90 % par année, versés trimestriellement lorsque le conseil d'administration de la TD en déclarera, pour la première période se terminant le 31 octobre 2019. Par la suite, le taux de dividende sera rajusté tous les cinq ans à un taux correspondant au rendement des obligations du gouvernement du Canada de cinq ans majoré de 2,24 %.

Sous réserve de l'approbation des organismes de réglementation, le 31 octobre 2019 et par la suite tous les cinq ans le 31 octobre, la TD peut racheter les actions de série 1, en totalité ou en partie, au prix de 25,00 $ l'action. Sous réserve du droit de rachat de la TD, les porteurs d'actions de série 1 auront le droit de convertir leurs actions en actions privilégiées à taux variable et à dividende non cumulatif de série 2 (actions de série 2), sous réserve de certaines conditions, le 31 octobre 2019 et par la suite tous les cinq ans le 31 octobre. Les porteurs d'actions de série 2 auront le droit de recevoir des dividendes trimestriels à taux variable, lorsque le conseil d'administration de la TD en déclarera, équivalant au taux de rendement des bons du Trésor du gouvernement du Canada de trois mois majoré de 2,24 %.

La date de clôture prévue est le 4 juin 2014. À la date de clôture, la TD enverra une demande visant à inscrire les actions de série 1 à la Bourse de Toronto. Les produits nets de la présente émission d'actions seront affectés à l'exploitation générale de la Banque.

Les actions de série 1 et de série 2 n'ont pas été et ne seront pas enregistrées en vertu de la U.S. Securities Act of 1933 dans sa version modifiée. À défaut de l'enregistrement ou d'une exemption applicable des exigences en matière d'enregistrement, ces actions ne peuvent donc pas être offertes ni vendues aux États-Unis. Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente de titres aux États-Unis.

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (TD ou la Banque). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à plus de 22 millions de clients. Ces services sont regroupés dans trois principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services de détail au Canada, y compris TD Canada Trust, Financement auto TD au Canada, Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; Services de détail aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans TD Ameritrade; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec quelque 8 millions de clients du service en ligne et du service mobile. Au 30 avril 2014, les actifs de la TD totalisaient 896 milliards de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite aux Bourses de Toronto et de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE Le Groupe Banque TD