Nouvelles du Groupe Banque TD
Communiqué de presse sur les résultats • Trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2024
Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du troisième trimestre de 2024 de la Banque pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2024, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La présente analyse est datée du 21 août 2024. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés intermédiaires ou annuels de la Banque, qui sont dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été révisés afin de les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Des renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com, de même que sur le site SEDAR+, à l'adresse http://www.sedarplus.ca, et sur le site de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR filers). |
POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU TROISIÈME TRIMESTRE en regard du troisième trimestre de l'exercice précédent :
- Le résultat dilué par action comme présenté a été de (0,14) $, par rapport à 1,53 $.
- Le résultat dilué par action rajusté a été de 2,05 $, par rapport à 1,95 $.
- Le résultat net comme présenté a atteint (181) millions de dollars, comparativement à 2 881 millions de dollars.
- Le résultat net rajusté a atteint 3 646 millions de dollars, comparativement à 3 649 millions de dollars.
POINTS SAILLANTS FINANCIERS DEPUIS LE DÉBUT DE L'EXERCICE, période de neuf mois close le 31 juillet 2024 en regard de la période correspondante de l'exercice précédent :
- Le résultat dilué par action comme présenté a été de 2,76 $, par rapport à 4,04 $.
- Le résultat dilué par action rajusté a été de 6,09 $, par rapport à 6,09 $.
- Le résultat net comme présenté a atteint 5 207 millions de dollars, comparativement à 7 768 millions de dollars.
- Le résultat net rajusté a atteint 11 072 millions de dollars, comparativement à 11 510 millions de dollars.
RAJUSTEMENTS DU TROISIÈME TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)
Les chiffres du résultat comme présenté pour le troisième trimestre comprennent les éléments à noter suivants :
- Amortissement des immobilisations incorporelles acquises de 64 millions de dollars (56 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action), comparativement à 88 millions de dollars (75 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
- Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab de 21 millions de dollars (18 millions de dollars après impôt ou 1 cent par action), par rapport à 54 millions de dollars (44 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
- Charges de restructuration de 110 millions de dollars (81 millions de dollars après impôt ou 5 cents par action).
- Charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de Cowen de 78 millions de dollars (60 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action), comparativement à 143 millions de dollars (105 millions de dollars après impôt ou 6 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
- Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de First Horizon Corporation (FHN) de 62 millions de dollars (46 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action), comparativement à 177 millions de dollars (134 millions de dollars après impôt ou 8 cents par action) au troisième trimestre de l'exercice précédent.
- Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque de 3 566 millions de dollars (3 566 millions de dollars après impôt ou 2,04 $ par action).
TORONTO, le 22 août 2024 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le troisième trimestre clos le 31 juillet 2024. Le résultat net comme présenté correspond à une perte de 181 millions de dollars, par rapport à un résultat net comme présenté de 2 881 millions de dollars au troisième trimestre de l'exercice précédent, et le résultat net rajusté s'est élevé à 3,6 milliards de dollars, demeurant relativement stable.
Les résultats comme présentés de la Banque tiennent compte de l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de lutte contre le blanchiment d'argent (LCBA) de la Banque de 2 600 millions de dollars américains qui, combinée avec la provision qui a été constituée au dernier trimestre relativement à cette affaire, reflète les estimations actuelles de la Banque concernant le montant total des amendes liées à cette affaire.
« La TD a généré des produits et un résultat net records dans le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, une progression continue de ses résultats d'exploitation aux États-Unis et de solides résultats dans l'ensemble de ses activités axées sur les marchés, a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD. Nous avons poursuivi l'investissement dans de nouvelles capacités novatrices et élargi notre offre de produits afin de mieux servir nos clients. »
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a généré un résultat net et des produits records soutenus par la croissance des volumes et un excellent levier d'exploitation
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada s'est établi à 1 872 millions de dollars, en hausse de 13 % par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le secteur a généré des produits records de 5 003 millions de dollars, en hausse de 9 %, reflétant essentiellement la croissance des volumes et l'accroissement de la marge.
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a renforcé sa position de chef de file au chapitre des activités de dépôts, ayant connu un autre excellent trimestre en matière d'ouvertures de compte. La TD a continué de prendre de l'expansion dans son segment des cartes de crédit, qui se situe en tête de marché, en atteignant un nouveau jalon avec plus de 8 millions de clients actifs du service, et a gagné des parts de marché dans le segment des prêts garantis par des biens immobiliers tout en soutenant sa clientèle en hausse. Au cours du trimestre considéré, la TD a ajouté de la valeur pour la clientèle que sont les nouveaux Canadiens, notamment en leur proposant de nouvelles offres auprès de Placements directs TD et pour la carte Visa TD Remises. La Banque a également bonifié son offre de Ligne de crédit étudiant TD, en soutenant la prochaine génération de médecins, de dentistes et de vétérinaires au Canada. De plus, les Services bancaires commerciaux ont lancé Partenaires d'innovation TD, une plateforme de solutions de financement et de services bancaires complets pour les entreprises technologiques et d'innovation.
Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué sur leur élan malgré un contexte difficile
La perte nette comme présentée du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevée à 2 275 millions de dollars (1 658 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 1 305 millions de dollars (977 millions de dollars américains) au troisième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est élevé à 1 291 millions de dollars (942 millions de dollars américains), en baisse de 77 millions de dollars (83 millions de dollars américains). Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») pour le trimestre a été de 178 millions de dollars (129 millions de dollars américains), une diminution de 13 millions de dollars (13 millions de dollars américains).
Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté une perte nette de 2 453 millions de dollars (1 787 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 1 114 millions de dollars (835 millions de dollars américains) au troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 113 millions de dollars, en baisse de 64 millions de dollars par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par la hausse des produits. En dollars américains, le résultat net rajusté s'est établi à 813 millions de dollars américains, en baisse de 70 millions de dollars américains, reflétant l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la baisse des produits.
Au cours du trimestre, les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué de connaître une forte progression des résultats d'exploitation grâce à une stabilité des dépôts, compte non tenu des dépôts des comptes de passage de Schwab, et à une croissance des prêts d'un exercice à l'autre supérieure à celle des homologues. Les soldes des prêts et les commissions sur prêts au sein des Services bancaires commerciaux pour le marché intermédiaire ont augmenté respectivement de 18 % et 9 % d'un exercice à l'autre. De plus, TD BankMD, America's Most Convenient BankMD a été classée au premier rang parmi les banques nationales selon l'enquête de 2024 de J.D. Power sur la satisfaction à l'égard des services bancaires en ligne aux États-Unis[1], reflet des investissements dans les services bancaires numériques et de l'amélioration continue de l'expérience client. Pour une cinquième année de suite, Financement auto TD a été classé au premier rang pour la satisfaction des concessionnaires dans le segment national des prêteurs non exclusifs selon l'enquête de 2024 de J.D. Power sur la satisfaction des concessionnaires en matière de financement aux États-Unis2.
Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a généré des produits records, le résultat net reflétant l'incidence des événements météorologiques violents
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance qui s'est établi à 430 millions de dollars est resté relativement stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Stimulé par de solides données fondamentales, le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a généré des produits records de 3 349 millions de dollars, reflétant la hausse des primes d'assurances, la croissance des actifs, la hausse des marges sur les dépôts et l'augmentation des transactions quotidiennes effectuées auprès de Placements directs. TD Assurance a dû composer avec une hausse des coûts des demandes d'indemnisation sous l'effet des événements météorologiques violents survenus dans la région du Grand Toronto et des feux de forêt en Alberta, en plus de l'accroissement de la gravité des sinistres.
Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a continué d'investir dans la mise en œuvre d'innovations centrées sur le client au cours du trimestre. Placements directs TD a été la première maison de courtage détenue par une banque au Canada à lancer des services de négociation de fractions d'action, permettant aux investisseurs d'acheter et de vendre des fractions d'action et des fonds négociés en bourse. TD Assurance a aidé les clients et les collectivités dans leurs moments les plus difficiles en fournissant des conseils et de l'aide aux personnes touchées par des événements météorologiques violents au cours du trimestre.
Le secteur Services bancaires de gros a poursuivi sa croissance, générant une hausse des produits grâce à des capacités élargies et plus solides
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 317 millions de dollars, une hausse de 45 millions de dollars par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant principalement une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net, qui s'est établi à 377 millions de dollars, est resté stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits pour le trimestre se sont établis à 1 795 millions de dollars, en hausse de 227 millions de dollars, ou 14 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant des augmentations des produits liés aux activités de négociation, des produits tirés des prêts, des honoraires de services-conseils et des honoraires de prise ferme.
Au cours du trimestre, les activités de services bancaires et axées sur les marchés du secteur Services bancaires de gros ont continué de prendre de l'ampleur. En juin, des collègues de Valeurs Mobilières TD en Amérique du Nord ont participé à la campagne annuelle Underwriting Hope de Valeurs Mobilières TD, qui a permis de recueillir plus de 2,1 millions de dollars en soutien à des organismes de bienfaisance pour les enfants et les jeunes.
1 | La Banque TD a reçu la note la plus élevée parmi les banques nationales (plus de 200 milliards de dollars en dépôts) selon l'enquête de 2024 de J.D. Power sur la satisfaction à l'égard des services bancaires en ligne aux États-Unis, qui évalue la satisfaction des clients à l'égard de la gestion des comptes bancaires en ligne par les institutions financières. Visitez le site jdpower.com/awards pour plus de renseignements. |
2 | Financement auto TD a reçu la note la plus élevée dans le segment non exclusif et préférentiel dans le cadre des enquêtes de 2020 et 2024 de J.D. Power sur la satisfaction des concessionnaires en matière de financement aux États-Unis, qui portent sur la satisfaction des concessionnaires à l'égard des fournisseurs de financement automobile. Visitez le site jdpower.com/awards pour plus de renseignements. |
Mise à jour sur le redressement du programme de LCBA de la TD
La TD entreprend le redressement de son programme de LCBA aux États-Unis. À cette fin, la Banque fait des investissements dans son infrastructure de risque et de contrôle, ce qui comprend l'intégration de dirigeants possédant une expertise spécialisée, appuyés par des ressources accrues en personnel, la mise en œuvre, à l'échelle des fonctions de l'entreprise, de nouvelles procédures de prévention, de détection et de signalement des activités douteuses, et l'investissement dans les données et les technologies, la formation et la conception de processus pour améliorer les capacités de surveillance des transactions et d'analyse des données.
Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 12,8 %.
Conclusion
« Pour l'avenir, la vigueur de la TD la place en bonne position pour composer avec la conjoncture macroéconomique, investir dans le redressement du programme de LCBA et dans l'entreprise, et continuer d'approfondir les relations avec ses quelque 28 millions de clients, a ajouté M. Masrani. Je tiens à remercier les banquiers de la TD à l'échelle mondiale de leur travail acharné et de leur engagement envers la Banque et les gens qu'elle sert. »
Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs » à la page 3.
Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs |
Avant sa publication, le présent document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit. |
TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS | ||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||||||
Résultats d'exploitation | ||||||||||||||||
Total des produits - comme présentés1 | 14 176 | $ | 13 819 | $ | 12 914 | $ | 41 709 | $ | 37 512 | $ | ||||||
Total des produits - rajustés1, 2 | 14 238 | 13 883 | 13 148 | 41 892 | 38 795 | |||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 1 072 | 1 071 | 766 | 3 144 | 2 055 | |||||||||||
Charges afférentes aux activités d'assurance1 | 1 669 | 1 248 | 1 386 | 4 283 | 3 668 | |||||||||||
Charges autres que d'intérêts - comme présentées1 | 11 012 | 8 401 | 7 359 | 27 443 | 22 227 | |||||||||||
Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2 | 7 208 | 7 084 | 6 730 | 21 417 | 19 529 | |||||||||||
Résultat net - comme présenté1 | (181) | 2 564 | 2 881 | 5 207 | 7 768 | |||||||||||
Résultat net - rajusté1, 2 | 3 646 | 3 789 | 3 649 | 11 072 | 11 510 | |||||||||||
Situation financière (en milliards de dollars canadiens) | ||||||||||||||||
Total des prêts, déduction faite de la provision pour pertes sur prêts | 938,3 | $ | 928,1 | $ | 867,8 | $ | 938,3 | $ | 867,8 | $ | ||||||
Total de l'actif | 1 967,2 | 1 966,7 | 1 885,2 | 1 967,2 | 1 885,2 | |||||||||||
Total des dépôts | 1 220,6 | 1 203,8 | 1 159,5 | 1 220,6 | 1 159,5 | |||||||||||
Total des capitaux propres | 111,6 | 112,0 | 112,6 | 111,6 | 112,6 | |||||||||||
Total des actifs pondérés en fonction des risques3 | 610,5 | 602,8 | 544,9 | 610,5 | 544,9 | |||||||||||
Ratios financiers | ||||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté1, 4 | (1,0) | % | 9,5 | % | 10,8 | % | 6,5 | % | 9,7 | % | ||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1, 2 | 14,1 | 14,5 | 13,8 | 14,3 | 14,6 | |||||||||||
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO)1, 2, 4 | (1,0) | 13,0 | 14,6 | 8,9 | 13,1 | |||||||||||
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1, 2 | 18,8 | 19,2 | 18,2 | 18,9 | 19,2 | |||||||||||
Ratio d'efficience - comme présenté1, 4 | 77,7 | 60,8 | 57,0 | 65,8 | 59,3 | |||||||||||
Ratio d'efficience - rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance1, 2, 4, 5 | 57,3 | 56,1 | 57,2 | 56,9 | 55,6 | |||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances en % de la moyenne des prêts et acceptations nets | 0,46 | 0,47 | 0,35 | 0,46 | 0,32 | |||||||||||
Information sur les actions ordinaires - comme présentée | ||||||||||||||||
Résultat par action1 | ||||||||||||||||
De base | (0,14) | $ | 1,35 | $ | 1,53 | $ | 2,77 | $ | 4,05 | $ | ||||||
Dilué | (0,14) | 1,35 | 1,53 | 2,76 | 4,04 | |||||||||||
Dividendes par action | 1,02 | 1,02 | 0,96 | 3,06 | 2,88 | |||||||||||
Valeur comptable par action4 | 57,61 | 57,69 | 55,49 | 57,61 | 55,49 | |||||||||||
Cours de clôture6 | 81,53 | 81,67 | 86,96 | 81,53 | 86,96 | |||||||||||
Actions en circulation (en millions) | ||||||||||||||||
Nombre moyen - de base | 1 747,8 | 1 762,8 | 1 834,8 | 1 762,4 | 1 827,9 | |||||||||||
Nombre moyen - dilué | 1 748,6 | 1 764,1 | 1 836,3 | 1 763,6 | 1 829,9 | |||||||||||
Fin de période | 1 747,9 | 1 759,3 | 1 827,5 | 1 747,9 | 1 827,5 | |||||||||||
Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens) | 142,5 | $ | 143,7 | $ | 158,9 | $ | 142,5 | $ | 158,9 | $ | ||||||
Rendement en dividendes4 | 5,3 | % | 5,1 | % | 4,7 | % | 5,1 | % | 4,5 | % | ||||||
Ratio de versement de dividendes4 | négl.7 | 75,6 | 62,6 | 110,4 | 71,0 | |||||||||||
Ratio cours/bénéfice1, 4 | 19,2 | 13,8 | 11,4 | 19,2 | 11,4 | |||||||||||
Rendement total pour les actionnaires (1 an)4 | (1,4) | 4,5 | 9,4 | (1,4) | 9,4 | |||||||||||
Information sur les actions ordinaires - rajustée | ||||||||||||||||
Résultat par action1 | ||||||||||||||||
De base | 2,05 | $ | 2,04 | $ | 1,95 | $ | 6,09 | $ | 6,10 | $ | ||||||
Dilué | 2,05 | 2,04 | 1,95 | 6,09 | 6,09 | |||||||||||
Ratio de versement de dividendes | 49,7 | % | 49,9 | % | 49,2 | % | 50,1 | % | 47,2 | % | ||||||
Ratio cours/bénéfice1 | 10,3 | 10,5 | 10,5 | 10,3 | 10,5 | |||||||||||
Ratios des fonds propres3 | ||||||||||||||||
Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires | 12,8 | % | 13,4 | % | 15,2 | % | 12,8 | % | 15,2 | % | ||||||
Ratio de fonds propres de catégorie 1 | 14,6 | 15,1 | 17,2 | 14,6 | 17,2 | |||||||||||
Ratio du total des fonds propres | 16,3 | 17,1 | 19,6 | 16,3 | 19,6 | |||||||||||
Ratio de levier | 4,1 | 4,3 | 4,6 | 4,1 | 4,6 | |||||||||||
Ratio TLAC | 29,1 | 30,6 | 35,0 | 29,1 | 35,0 | |||||||||||
Ratio de levier TLAC | 8,3 | 8,7 | 9,3 | 8,3 | 9,3 |
1 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17, Contrats d'assurance (IFRS 17). Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
2 | La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR, telles que des résultats « rajustés » et des ratios non conformes aux PCGR, afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des éléments à noter et un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés, se reporter aux sections « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture » et « Notre rendement » du présent document. Les mesures financières et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. |
3 | Ces mesures ont été incluses dans le présent document conformément aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur la capacité totale d'absorption des pertes (TLAC) du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Situation des fonds propres » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024. |
4 | Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024, qui est intégrée par renvoi. |
5 | Le ratio d'efficience - rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance est calculé en divisant les charges autres que d'intérêts rajustées par le total des produits rajustés, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance. Total des produits rajustés, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance - troisième trimestre de 2024 : 12 569 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 12 635 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 11 762 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 37 609 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 35 127 millions de dollars. À compter du premier trimestre de 2024, la composition de ce ratio non conforme aux PCGR et les montants comparatifs ont été révisés. |
6 | Cours de clôture à la Bourse de Toronto. |
7 | Négligeable. |
ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS ET ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA DATE DE CLÔTURE
a) Enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque
La Banque s'emploie toujours activement à atteindre une résolution globale des enquêtes civiles et criminelles liées à son programme de LCBA et de conformité à la Bank Secrecy Act aux États-Unis (le « programme de LCBA »), menées par les organismes de réglementation prudentielle américains, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) et le département de la Justice des États-Unis. Pour de plus amples renseignements sur ces affaires, notamment les provisions comptabilisées relativement à ces enquêtes, se reporter à la note 19 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque.
Comme il a été présenté précédemment, la Banque entreprend le redressement de son programme de LCBA. Cette initiative, déployée à l'échelle des fonctions de l'entreprise, touche l'ensemble des secteurs d'exploitation et des fonctions de contrôle et constitue une priorité pour la Banque. À cette fin, la Banque fait des investissements dans son infrastructure de risque et de contrôle, ce qui comprend : i) l'intégration de dirigeants possédant une expertise spécialisée, appuyés par des ressources accrues en personnel; ii) la mise en œuvre, à l'échelle des fonctions de l'entreprise, de nouvelles procédures de prévention, de détection et de signalement des activités douteuses; iii) l'investissement dans la formation et la conception de processus; et iv) l'investissement dans les données et les technologies pour améliorer les capacités de surveillance des transactions et d'analyse des données. La Banque a mis en place une infrastructure de gestion de programme spécialisée afin de surveiller l'exécution du programme de redressement. Les travaux, qui devraient s'étendre sur plusieurs années et nécessiter des investissements supplémentaires, sont supervisés par un comité provisoire de LCBA et de conformité à la Bank Secrecy Act du conseil d'administration des filiales aux États-Unis.
b) Charges de restructuration
Au troisième trimestre de 2024, la Banque a continué de prendre certaines mesures afin de réduire les coûts et d'atteindre une plus grande efficience. Dans le cadre de ces mesures, la Banque a engagé des charges de restructuration respectivement de 110 millions de dollars et 566 millions de dollars pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2024, qui sont principalement liées aux indemnités de départ et à d'autres charges du personnel et aux initiatives d'optimisation des biens immobiliers. Le programme de restructuration est terminé.
c) Cotisation spéciale de la Federal Deposit Insurance Corporation
Le 16 novembre 2023, la FDIC a annoncé la version définitive d'une réglementation établissant une cotisation spéciale visant à recouvrer les pertes subies par le Deposit Insurance Fund en raison de la protection des déposants non assurés dans le cadre des faillites bancaires survenues aux États-Unis au printemps de 2023. La cotisation spéciale de la FDIC a entraîné la comptabilisation d'un montant de 411 millions de dollars (300 millions de dollars américains) avant impôts dans les charges autres que d'intérêts au premier trimestre de l'exercice 2024 de la Banque.
Le 23 février 2024, la FDIC a avisé toutes les institutions assujetties à la cotisation spéciale que le total des pertes qu'elle avait estimé avait augmenté par rapport au montant communiqué dans la version définitive de la réglementation en novembre 2023. Par conséquent, la Banque a comptabilisé au deuxième trimestre de son exercice 2024 une charge additionnelle pour la cotisation spéciale de la FDIC de 103 millions de dollars (75 millions de dollars américains). Le montant final de la cotisation spéciale peut être mis à jour à mesure que la FDIC détermine les pertes réelles subies par le Deposit Insurance Fund.
d) Vente des actions ordinaires de Schwab
Le 21 août 2024, la Banque a annoncé qu'elle a vendu 40,5 millions d'actions ordinaires de Schwab. Le produit de la vente des actions s'établit à environ 3,4 milliards de dollars (2,5 milliards de dollars américains). La vente réduit la participation de la Banque dans Schwab, qui passe de 12,3 % à 10,1 %. La Banque devrait comptabiliser un montant d'environ 1,0 milliard de dollars (0,7 milliard de dollars américains) dans les autres produits (déduction faite de la perte de 0,5 milliard de dollars (0,4 milliard de dollars américains) reclassée du cumul des autres éléments du résultat global dans le résultat) au quatrième trimestre de l'exercice 2024.
NOTRE RENDEMENT
PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ».
Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.
Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.
Participation dans The Charles Schwab Corporation et convention sur les CDA
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab, ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %.
La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab ainsi que la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque.
Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2019 »), dont la date d'échéance initiale était le 1er juillet 2031. En vertu de la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, à partir du 1er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites.
Le 4 mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention révisée sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2023 »), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de 2019. Selon la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, la Banque continue de mettre des comptes de dépôt de passage à la disposition des clients de Schwab. Schwab désigne une tranche des dépôts auprès de la Banque comme des obligations à taux fixe. La tranche restante des dépôts en sus des obligations à taux fixe est désignée comme des obligations à taux variable. Par rapport à la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 prolonge la date d'expiration initiale de trois ans, jusqu'au 1er juillet 2034, et prévoit des soldes de dépôts moins élevés au cours des six premières années et des soldes plus élevés pour les dernières années. Plus précisément, jusqu'en septembre 2025, le montant total des obligations à taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera établi à 60 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a l'option de racheter jusqu'à 6,8 milliards de dollars (5 milliards de dollars américains) d'obligations à taux fixe en versant à la Banque certains frais conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2023.
Au cours du premier trimestre de 2024, Schwab a exercé son option de racheter la tranche restante de 0,7 milliard de dollars (0,5 milliard de dollars américains) du montant prévu pour le rachat d'obligations à taux fixe de 5 milliards de dollars américains et a versé des frais de résiliation de 32 millions de dollars (23 millions de dollars américains) à la Banque conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023. À la fin du premier trimestre de 2024, Schwab avait racheté la totalité du montant prévu pour le rachat d'obligations à taux fixe de 5 milliards de dollars américains et avait versé des frais de résiliation totaux de 337 millions de dollars (250 millions de dollars américains) à la Banque. Ces frais visaient à compenser les pertes subies par la Banque en raison de l'abandon de certaines relations de couverture et la perte de revenus. L'incidence nette a été comptabilisée dans les produits d'intérêts nets.
Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque.
TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - Comme présentés | ||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||
Produits d'intérêts nets | 7 579 | $ | 7 465 | $ | 7 289 | $ | 22 532 | $ | 22 450 | $ | ||
Produits autres que d'intérêts1 | 6 597 | 6 354 | 5 625 | 19 177 | 15 062 | |||||||
Total des produits1 | 14 176 | 13 819 | 12 914 | 41 709 | 37 512 | |||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 1 072 | 1 071 | 766 | 3 144 | 2 055 | |||||||
Charges afférentes aux activités d'assurance1 | 1 669 | 1 248 | 1 386 | 4 283 | 3 668 | |||||||
Charges autres que d'intérêts1 | 11 012 | 8 401 | 7 359 | 27 443 | 22 227 | |||||||
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation dans Schwab1 | 423 | 3 099 | 3 403 | 6 839 | 9 562 | |||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat1 | 794 | 729 | 704 | 2 157 | 2 502 | |||||||
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab | 190 | 194 | 182 | 525 | 708 | |||||||
Résultat net - comme présenté1 | (181) | 2 564 | 2 881 | 5 207 | 7 768 | |||||||
Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres | 69 | 190 | 74 | 333 | 367 | |||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires1 | (250) | $ | 2 374 | $ | 2 807 | $ | 4 874 | $ | 7 401 | $ |
1 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter aux sections « Événements importants et événements postérieurs à la date de clôture » ou « Notre rendement ».
TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté | ||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||
Résultats d'exploitation - rajustés | ||||||||||||
Produits d'intérêts nets1 | 7 641 | $ | 7 529 | $ | 7 364 | $ | 22 715 | $ | 22 836 | $ | ||
Produits autres que d'intérêts1, 2, 3 | 6 597 | 6 354 | 5 784 | 19 177 | 15 959 | |||||||
Total des produits2 | 14 238 | 13 883 | 13 148 | 41 892 | 38 795 | |||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 1 072 | 1 071 | 766 | 3 144 | 2 055 | |||||||
Charges afférentes aux activités d'assurance2 | 1 669 | 1 248 | 1 386 | 4 283 | 3 668 | |||||||
Charges autres que d'intérêts2, 4 | 7 208 | 7 084 | 6 730 | 21 417 | 19 529 | |||||||
Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation dans Schwab | 4 289 | 4 480 | 4 266 | 13 048 | 13 543 | |||||||
Charge d'impôt sur le résultat | 868 | 920 | 845 | 2 660 | 2 872 | |||||||
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab5 | 225 | 229 | 228 | 684 | 839 | |||||||
Résultat net - rajusté2 | 3 646 | 3 789 | 3 649 | 11 072 | 11 510 | |||||||
Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres | 69 | 190 | 74 | 333 | 367 | |||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté | 3 577 | 3 599 | 3 575 | 10 739 | 11 143 | |||||||
Rajustements pour les éléments à noter, avant impôt sur le résultat | ||||||||||||
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises6 | (64) | (72) | (88) | (230) | (221) | |||||||
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab4, 5 | (21) | (21) | (54) | (74) | (118) | |||||||
Quote-part des charges de restructuration et autres charges liées à la participation dans Schwab5 | - | - | - | (49) | - | |||||||
Charges de restructuration4 | (110) | (165) | - | (566) | - | |||||||
Charges d'acquisition et d'intégration4 | (78) | (102) | (143) | (297) | (237) | |||||||
Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de First Horizon (FHN)4 | - | - | (84) | - | (344) | |||||||
Paiement lié à la résiliation de la transaction avec FHN4 | - | - | (306) | - | (306) | |||||||
Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN1 | (62) | (64) | (177) | (183) | (1 187) | |||||||
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement3 | - | - | (57) | - | (57) | |||||||
Provision relative à une affaire civile / Règlement d'un litige3, 4 | - | (274) | - | (274) | (1 642) | |||||||
Cotisation spéciale de la FDIC4 | - | (103) | - | (514) | - | |||||||
Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque4 | (3 566) | (615) | - | (4 181) | - | |||||||
Moins l'incidence de l'impôt sur le résultat | ||||||||||||
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises | (8) | (10) | (13) | (33) | (33) | |||||||
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab | (3) | (5) | (10) | (14) | (20) | |||||||
Charge de restructuration | (29) | (43) | - | (150) | - | |||||||
Charges d'acquisition et d'intégration | (18) | (22) | (38) | (64) | (53) | |||||||
Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de FHN | - | - | (21) | - | (85) | |||||||
Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN | (16) | (16) | (43) | (46) | (292) | |||||||
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement | - | - | (16) | - | (16) | |||||||
Provision relative à une affaire civile / Règlement d'un litige | - | (69) | - | (69) | (456) | |||||||
Cotisation spéciale de la FDIC | - | (26) | - | (127) | - | |||||||
Dividende pour la relance au Canada (DRC) et incidence de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 20227 | - | - | - | - | 585 | |||||||
Total des rajustements pour les éléments à noter | (3 827) | (1 225) | (768) | (5 865) | (3 742) | |||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté | (250) | $ | 2 374 | $ | 2 807 | $ | 4 874 | $ | 7 401 | $ | ||
1 | Avant le 4 mai 2023, l'incidence indiquée vise les périodes précédant la résiliation de la transaction avec FHN et comprenait les éléments suivants, présentés dans le secteur Siège social : i) les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps de taux d'intérêt comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts - troisième trimestre de 2023 : (125) millions de dollars, depuis le début de l'exercice 2023 : (1 386) millions de dollars; ii) l'amortissement de l'ajustement au montant de base lié à l'annulation de la désignation de relations de comptabilité de couverture de juste valeur, comptabilisé dans les produits d'intérêts nets - troisième trimestre de 2023 : 11 millions de dollars, depuis le début de l'exercice 2023 : 262 millions de dollars; et iii) les produits (charges) d'intérêts comptabilisés sur les swaps de taux d'intérêt, reclassés des produits autres que d'intérêts aux produits d'intérêts nets, sans aucune incidence sur le total du résultat net rajusté - troisième trimestre de 2023 : 23 millions de dollars, depuis le début de l'exercice 2023 : 585 millions de dollars. Après la résiliation de l'entente de fusion, l'incidence résiduelle de la stratégie est contrepassée dans les produits d'intérêts nets - troisième trimestre de 2024 : (62) millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : (64) millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : (183) millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : (63) millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : (63) millions de dollars. | |
2 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. | |
3 | Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : | |
i. | Règlement du litige Stanford - depuis le début de l'exercice 2023 : 39 millions de dollars. Ce montant reflète la perte de change et est présenté dans le secteur Siège social. | |
ii. | Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement - troisième trimestre de 2023 : 57 millions de dollars, présentée dans le secteur Siège social. | |
4 | Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants : | |
i. | Amortissement des immobilisations incorporelles acquises - troisième trimestre de 2024 : 34 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 42 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 139 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 58 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 131 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social. | |
ii. | Charges d'intégration et d'acquisition propres à la Banque liées à la transaction avec Schwab - troisième trimestre de 2024 : 16 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 16 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 55 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 38 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 77 millions de dollars, présentées dans le secteur Siège social. | |
iii. | Charge de restructuration - troisième trimestre de 2024 : 110 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 165 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 566 millions de dollars, présentée dans le secteur Siège social. | |
iv. | Charges d'acquisition et d'intégration - troisième trimestre de 2024 : 78 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 102 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 297 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 143 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 237 millions de dollars, présentées dans le secteur Services bancaires de gros. | |
v. | Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de FHN - troisième trimestre de 2023 : 84 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 344 millions de dollars, présentées dans le secteur Services de détail aux États-Unis. | |
vi. | Paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon - troisième trimestre de 2023 : 306 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social. | |
vii. | Provision relative à une affaire civile / Règlement d'un litige - deuxième trimestre de 2024 : 274 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 274 millions de dollars relativement à une affaire civile; depuis le début de l'exercice 2023 : 1 603 millions de dollars dans le cadre du règlement du litige Stanford, présentés dans le secteur Siège social. | |
viii. | Cotisation spéciale de la FDIC - deuxième trimestre de 2024 : 103 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 514 millions de dollars, présentée dans le secteur Services de détail aux États‑Unis. | |
ix. | Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque - troisième trimestre de 2024 : 3 566 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 615 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 4 181 millions de dollars, présentée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. | |
5 | La quote-part du résultat net rajustée de la participation dans Schwab exclut les éléments à noter suivants (après impôt). L'incidence de ces éléments est présentée dans le secteur Siège social. | |
i. | Amortissement des immobilisations incorporelles acquises liées à Schwab - troisième trimestre de 2024 : 30 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 30 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 91 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 90 millions de dollars. | |
ii. | Quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade - troisième trimestre de 2024 : 5 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 5 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 19 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 16 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 41 millions de dollars. | |
iii. | Quote-part de la Banque des charges de restructuration engagées par Schwab - depuis le début de l'exercice 2024 : 27 millions de dollars. | |
iv. | Quote-part de la Banque de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC engagée par Schwab - cumul de l'exercice 2024 : 22 millions de dollars. | |
6 | L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d'acquisitions d'actifs ou de regroupements d'entreprises, y compris aux montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables à la quote-part du résultat net de la participation dans Schwab présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 4 et 5 pour les montants. | |
7 | Le DRC et l'incidence découlant de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 comptabilisés au premier trimestre de 2023 sont présentés dans le secteur Siège social. |
TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ1 | |||||||||||
(en dollars canadiens) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | |||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | |||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | |||||||
Résultat de base par action - comme présenté2 | (0,14) | $ | 1,35 | $ | 1,53 | $ | 2,77 | $ | 4,05 | $ | |
Rajustements pour les éléments à noter | 2,19 | 0,69 | 0,42 | 3,32 | 2,05 | ||||||
Résultat de base par action - rajusté2 | 2,05 | $ | 2,04 | $ | 1,95 | $ | 6,09 | $ | 6,10 | $ | |
Résultat dilué par action - comme présenté2 | (0,14) | $ | 1,35 | $ | 1,53 | $ | 2,76 | $ | 4,04 | $ | |
Rajustements pour les éléments à noter | 2,19 | 0,69 | 0,42 | 3,32 | 2,05 | ||||||
Résultat dilué par action - rajusté2 | 2,05 | $ | 2,04 | $ | 1,95 | $ | 6,09 | $ | 6,09 | $ |
1 | Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période. Les totaux peuvent ne pas correspondre à la somme des chiffres, qui ont été arrondis. |
2 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2024, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice 2023.
TABLEAU 5 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES | ||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||||||
Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires | 100 677 | $ | 101 137 | $ | 102 750 | $ | 100 523 | $ | 101 832 | $ | ||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté1 | (250) | 2 374 | 2 807 | 4 874 | 7 401 | |||||||||||
Éléments à noter, après impôt sur le résultat | 3 827 | 1 225 | 768 | 5 865 | 3 742 | |||||||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté1 | 3 577 | $ | 3 599 | $ | 3 575 | $ | 10 739 | $ | 11 143 | $ | ||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté1 | (1,0) | % | 9,5 | % | 10,8 | % | 6,5 | % | 9,7 | % | ||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1 | 14,1 | 14,5 | 13,8 | 14,3 | 14,6 |
1 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.
TABLEAU 6 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES | |||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | |||||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | |||||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | |||||||||||||
Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires | 100 677 | $ | 101 137 | $ | 102 750 | $ | 100 523 | $ | 101 832 | $ | |||||||
Goodwill moyen | 18 608 | 18 380 | 18 018 | 18 403 | 17 788 | ||||||||||||
Goodwill théorique et immobilisations incorporelles théoriques moyens liés aux participations dans Schwab | 6 087 | 6 051 | 6 058 | 6 066 | 6 123 | ||||||||||||
Autres immobilisations incorporelles acquises moyennes1 | 544 | 574 | 683 | 578 | 569 | ||||||||||||
Passifs d'impôt différé connexes moyens | (228) | (228) | (132) | (230) | (165) | ||||||||||||
Capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires | 75 666 | 76 360 | 78 123 | 75 706 | 77 517 | ||||||||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté2 | (250) | 2 374 | 2 807 | 4 874 | 7 401 | ||||||||||||
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat | 56 | 62 | 75 | 197 | 188 | ||||||||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat2 | (194) | 2 436 | 2 882 | 5 071 | 7 589 | ||||||||||||
Autres éléments à noter, après impôt sur le résultat | 3 771 | 1 163 | 693 | 5 668 | 3 554 | ||||||||||||
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté2 | 3 577 | $ | 3 599 | $ | 3 575 | $ | 10 739 | $ | 11 143 | $ | |||||||
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires2 | (1,0) | % | 13,0 | % | 14,6 | % | 8,9 | % | 13,1 | % | |||||||
Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté2 | 18,8 | 19,2 | 18,2 | 18,9 | 19,2 | ||||||||||||
1 | Excluent les immobilisations incorporelles liées aux logiciels et aux droits de gestion d'actifs. |
2 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD
Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.
Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2023 de la Banque et à la note 28 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2023. À compter du premier trimestre de 2024, certaines activités de gestion de placements qui étaient précédemment présentées dans le secteur Services de détail aux États-Unis sont maintenant présentées dans le secteur Gestion de patrimoine et Assurance. L'information des périodes de comparaison a été ajustée pour refléter ce réalignement.
La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs.
Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 27 millions de dollars, par rapport à 4 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 40 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab et la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.
TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA | ||||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||||||
Produits d'intérêts nets | 3 994 | $ | 3 812 | $ | 3 571 | $ | 11 639 | $ | 10 487 | $ | ||||||
Produits autres que d'intérêts | 1 009 | 1 027 | 999 | 3 087 | 3 076 | |||||||||||
Total des produits | 5 003 | 4 839 | 4 570 | 14 726 | 13 563 | |||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - | 338 | 397 | 285 | 1 099 | 739 | |||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - | 97 | 70 | 94 | 226 | 214 | |||||||||||
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 435 | 467 | 379 | 1 325 | 953 | |||||||||||
Charges autres que d'intérêts | 1 967 | 1 957 | 1 895 | 5 908 | 5 661 | |||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat | 729 | 676 | 641 | 2 097 | 1 940 | |||||||||||
Résultat net | 1 872 | $ | 1 739 | $ | 1 655 | $ | 5 396 | $ | 5 009 | $ | ||||||
Principaux volumes et ratios | ||||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1 | 34,1 | % | 32,9 | % | 35,4 | % | 33,9 | % | 37,5 | % | ||||||
Marge d'intérêts nette (y compris sur les actifs titrisés)2 | 2,81 | 2,84 | 2,74 | 2,83 | 2,76 | |||||||||||
Ratio d'efficience | 39,3 | 40,4 | 41,5 | 40,1 | 41,7 | |||||||||||
Nombre de succursales de détail au Canada | 1 060 | 1 062 | 1 060 | 1 060 | 1 060 | |||||||||||
Nombre moyen d'équivalents temps plein | 28 465 | 29 053 | 29 172 | 28 929 | 28 925 |
1 | Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent. |
2 | La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. Les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul de la marge d'intérêts nette sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 872 millions de dollars, en hausse de 217 millions de dollars, ou 13 %, par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre s'est élevé à 34,1 %, comparativement à 35,4 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
Les produits du trimestre se sont établis à 5 003 millions de dollars, une hausse de 433 millions de dollars, ou 9 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 994 millions de dollars, en hausse de 423 millions de dollars, ou 12 %, reflétant essentiellement la croissance des volumes et la hausse des marges sur les dépôts. Le volume moyen des prêts a augmenté de 33 milliards de dollars, ou 6 %, témoignant de la croissance de 6 % des prêts aux particuliers et de 7 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 22 milliards de dollars, ou 5 %, reflétant la croissance de 7 % des dépôts de particuliers et de 2 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,81 %, une augmentation de 7 points de base (« pdb »), attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts et les changements apportés à la composition du bilan reflétant la transition des prêts indexés au taux des acceptations bancaires vers le taux canadien moyen des opérations de pension à un jour (« CORRA »). Les produits autres que d'intérêts se sont élevés à 1 009 millions de dollars, en hausse de 10 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 435 millions de dollars, en hausse de 56 millions de dollars par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 338 millions de dollars, en hausse de 53 millions de dollars, ou 19 %, principalement en raison de la migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 97 millions de dollars, en hausse de 3 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et de prêts à la consommation, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,30 %, en hausse de 2 pdb par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent.
Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 967 millions de dollars, en hausse de 72 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie.
Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 39,3 %, par rapport à 41,5 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
Par rapport au trimestre précédent - T3 2024 par rapport au T2 2024
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 872 millions de dollars, en hausse de 133 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant principalement une hausse des produits. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 34,1 %, contre 32,9 % pour le trimestre précédent.
Les produits ont augmenté de 164 millions de dollars, ou 3 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 182 millions de dollars, ou 5 %, reflétant la croissance des volumes et l'incidence de deux jours supplémentaires au troisième trimestre. Le volume moyen des prêts a augmenté de 8 milliards de dollars, ou 1 %, témoignant de la croissance de 1 % des prêts aux particuliers et de 1 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 8 milliards de dollars, ou 2 %, reflétant la croissance de 1 % des dépôts de particuliers et de 3 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,81 %, une diminution de 3 pdb, attribuable principalement à la composition du bilan reflétant la transition des prêts indexés au taux des acceptations bancaires vers le taux CORRA. Les produits autres que d'intérêts ont diminué de 18 millions de dollars, ou 2 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant une baisse des produits tirés des comptes à honoraires.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 435 millions de dollars, en baisse de 32 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 338 millions de dollars, en baisse de 59 millions de dollars américains, ou 15 %, reflet d'une baisse des provisions dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et de prêts à la consommation. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 97 millions de dollars, en hausse de 27 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et de prêts à la consommation, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,30 %, en baisse de 4 pdb par rapport à celui du trimestre précédent.
Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 10 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant surtout une hausse des coûts liés à la technologie, en partie contrebalancée par la baisse des charges de personnel.
Le ratio d'efficience a été de 39,3 %, contre 40,4 % pour le trimestre précédent.
Depuis le début de l'exercice - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est établi à 5 396 millions de dollars, en hausse de 387 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 33,9 %, contre 37,5 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
Les produits pour la période ont été de 14 726 millions de dollars, en hausse de 1 163 millions de dollars, ou 9 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 11 639 millions de dollars, en hausse de 1 152 millions de dollars, ou 11 %, reflétant la croissance des volumes et la hausse des marges sur les dépôts. Le volume moyen des prêts a augmenté de 35 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 6 % des prêts aux particuliers et de 7 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a augmenté de 17 milliards de dollars, ou 4 %, reflétant une croissance de 6 % des dépôts de particuliers alors que les dépôts d'entreprises sont demeurés relativement stables par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,83 %, une augmentation de 7 pdb attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancée par les changements apportés à la composition du bilan reflétant la transition des prêts indexés au taux des acceptations bancaires vers le taux CORRA et la baisse des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 3 087 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent.
La provision pour pertes sur créances s'est établie à 1 325 millions de dollars, soit une hausse de 372 millions de dollars par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 1 099 millions de dollars, en hausse de 360 millions de dollars, ou 49 %, témoignant de la migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 226 millions de dollars, en hausse de 12 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour l'exercice considéré reflètent essentiellement les conditions de crédit actuelles, y compris une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et de prêts aux entreprises, et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,31 %, en hausse de 7 pdb par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent.
Les charges autres que d'intérêts se sont établies à 5 908 millions de dollars, en hausse de 247 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris une hausse des charges de personnel et des coûts liés à la technologie, le tout en partie contrebalancé par l'augmentation des provisions non liées au crédit au deuxième trimestre de l'exercice précédent.
Le ratio d'efficience pour la période a été de 40,1 %, contre 41,7 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS | ||||||||||||||||||||||||||||
(en millions de dollars, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||||||||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||||||||||||||||||
Dollars canadiens | 2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | |||||||||||||||||||||||
Produits d'intérêts nets | 2 936 | $ | 2 841 | $ | 2 877 | $ | 8 676 | $ | 9 078 | $ | ||||||||||||||||||
Produits autres que d'intérêts | 616 | 606 | 606 | 1 826 | 1 689 | |||||||||||||||||||||||
Total des produits | 3 552 | 3 447 | 3 483 | 10 502 | 10 767 | |||||||||||||||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés | 331 | 311 | 259 | 1 019 | 657 | |||||||||||||||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - | 47 | 69 | (10) | 124 | (18) | |||||||||||||||||||||||
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 378 | 380 | 249 | 1 143 | 639 | |||||||||||||||||||||||
Charges autres que d'intérêts - comme présentées | 5 498 | 2 597 | 1 972 | 10 505 | 6 034 | |||||||||||||||||||||||
Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2 | 1 932 | 1 879 | 1 888 | 5 810 | 5 690 | |||||||||||||||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté | 129 | 73 | 148 | 197 | 541 | |||||||||||||||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1 | 129 | 99 | 169 | 324 | 626 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net des Services bancaires de détail aux | (2 453) | 397 | 1 114 | (1 343) | 3 553 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net des Services bancaires de détail aux | 1 113 | 1 089 | 1 177 | 3 225 | 3 812 | |||||||||||||||||||||||
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4 | 178 | 183 | 191 | 555 | 742 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net - comme présenté | (2 275) | $ | 580 | $ | 1 305 | $ | (788) | $ | 4 295 | $ | ||||||||||||||||||
Résultat net - rajusté1 | 1 291 | 1 272 | 1 368 | 3 780 | 4 554 | |||||||||||||||||||||||
Dollars américains | ||||||||||||||||||||||||||||
Produits d'intérêts nets | 2 144 | $ | 2 094 | $ | 2 155 | $ | 6 379 | $ | 6 744 | $ | ||||||||||||||||||
Produits autres que d'intérêts | 450 | 446 | 454 | 1 342 | 1 256 | |||||||||||||||||||||||
Total des produits | 2 594 | 2 540 | 2 609 | 7 721 | 8 000 | |||||||||||||||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - | 242 | 229 | 193 | 750 | 488 | |||||||||||||||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - | 34 | 51 | (8) | 91 | (14) | |||||||||||||||||||||||
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 276 | 280 | 185 | 841 | 474 | |||||||||||||||||||||||
Charges autres que d'intérêts - comme présentées | 4 011 | 1 909 | 1 478 | 7 699 | 4 483 | |||||||||||||||||||||||
Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2 | 1 411 | 1 384 | 1 415 | 4 274 | 4 229 | |||||||||||||||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté | 94 | 54 | 111 | 145 | 402 | |||||||||||||||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1 | 94 | 73 | 126 | 238 | 464 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net des Services bancaires de détail aux | (1 787) | 297 | 835 | (964) | 2 641 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net des Services bancaires de détail aux | 813 | 803 | 883 | 2 368 | 2 833 | |||||||||||||||||||||||
Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4 | 129 | 136 | 142 | 409 | 549 | |||||||||||||||||||||||
Résultat net - comme présenté | (1 658) | $ | 433 | $ | 977 | $ | (555) | $ | 3 190 | $ | ||||||||||||||||||
Résultat net - rajusté1 | 942 | 939 | 1 025 | 2 777 | 3 382 | |||||||||||||||||||||||
Principaux volumes et ratios | ||||||||||||||||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux | (19,8) | % | 5,4 | % | 12,7 | % | (2,3) | % | 14,1 | % | ||||||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux | 11,3 | 11,7 | 13,3 | 11,4 | 15,0 | |||||||||||||||||||||||
Marge d'intérêts nette1, 6 | 3,02 | 2,99 | 3,00 | 3,01 | 3,18 | |||||||||||||||||||||||
Ratio d'efficience - comme présenté | 154,6 | 75,2 | 56,7 | 99,7 | 56,0 | |||||||||||||||||||||||
Ratio d'efficience - rajusté1 | 54,4 | 54,5 | 54,2 | 55,4 | 52,9 | |||||||||||||||||||||||
Actifs administrés (en milliards de dollars américains)7 | 41 | $ | 40 | $ | 40 | $ | 41 | $ | 40 | $ | ||||||||||||||||||
Actifs gérés (en milliards de dollars américains)7, 8 | 8 | 7 | 8 | 8 | 8 | |||||||||||||||||||||||
Nombre de succursales de détail aux États-Unis | 1 150 | 1 167 | 1 171 | 1 150 | 1 171 | |||||||||||||||||||||||
Nombre moyen d'équivalents temps plein | 27 627 | 27 957 | 28 375 | 27 855 | 28 119 | |||||||||||||||||||||||
1 | Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document. | |
2 | Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants : | |
i. | Les charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de First Horizon - troisième trimestre de 2023 : 84 millions de dollars ou 63 millions de dollars américains (63 millions de dollars après impôt ou 48 millions de dollars américains après impôt); depuis le début de l'exercice 2023 : 344 millions de dollars ou 254 millions de dollars américains (259 millions de dollars après impôt ou 192 millions de dollars américains après impôt). | |
ii. | Cotisation spéciale de la FDIC - deuxième trimestre de 2024 : 103 millions de dollars ou 75 millions de dollars américains (77 millions de dollars après impôt ou 56 millions de dollars américains après impôt); depuis le début de l'exercice 2024 : 514 millions de dollars ou 375 millions de dollars américains (387 millions de dollars après impôt ou 282 millions de dollars américains après impôt). | |
iii. | Provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque - troisième trimestre de 2024 : 3 566 millions de dollars ou 2 600 millions de dollars américains (avant et après impôt); deuxième trimestre de 2024 : 615 millions de dollars ou 450 millions de dollars américains (avant et après impôt); depuis le début de l'exercice 2024 : 4 181 millions de dollars ou 3 050 millions de dollars américains (avant et après impôt). | |
3 | La quote-part de la Banque du résultat de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. | |
4 | Les montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de TD Ameritrade par Schwab, la quote-part de la Banque des charges de restructuration de Schwab et la quote-part de la Banque de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC de Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social. | |
5 | Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent. | |
6 | La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets du secteur Services de détail aux États-Unis par les actifs productifs d'intérêts moyens. En ce qui concerne le secteur Services de détail aux États-Unis, ce calcul ne tient pas compte de l'incidence liée aux conventions sur les comptes de passage, aux dépôts intersociétés et aux sûretés sous forme de trésorerie. La valeur des produits d'intérêts exonérés d'impôt est rajustée à la valeur équivalente avant impôt. En ce qui a trait aux titres de placement, l'ajustement de réévaluation à la juste valeur est compris dans le calcul des actifs productifs d'intérêts moyens. La direction est d'avis que ce mode de calcul reflète mieux le rendement du secteur. Les produits d'intérêts nets et les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul sont des mesures financières non conformes aux PCGR. | |
7 | Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024 de la Banque. | |
8 | Pour en savoir plus sur le réalignement de certaines activités de gestion d'actifs, qui passent du secteur Services de détail aux États-Unis au secteur Gestion de patrimoine et Assurance, se reporter à la section « Rapport de gestion des secteurs d'activité de la TD ». |
Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2024 par rapport au T3 2023
La perte nette comme présentée du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevée à 2 275 millions de dollars (1 658 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 1 305 millions de dollars (977 millions de dollars américains) au troisième trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 291 millions de dollars (942 millions de dollars américains), en baisse de 77 millions de dollars (83 millions de dollars américains), ou 6 % (8 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de (19,8) % et 11,3 %, contre 12,7 % et 13,3 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
Le résultat net du secteur Services de détail aux États-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de détail aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab. Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre s'est élevé à 178 millions de dollars (129 millions de dollars américains), en baisse de 13 millions de dollars (13 millions de dollars américains), ou 7 % (9 % en dollars américains), par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent.
La perte nette comme présentée des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établie à 2 453 millions de dollars (1 787 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 1 114 millions de dollars (835 millions de dollars américains) au troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 113 millions de dollars, en baisse de 64 millions de dollars, ou 5 %, par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par la hausse des produits. En dollars américains, le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 813 millions de dollars américains, en baisse de 70 millions de dollars américains, ou 8 %, par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la baisse des produits.
Les produits du trimestre se sont établis à 2 594 millions de dollars américains, une baisse de 15 millions de dollars américains, ou 1 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 144 millions de dollars américains, une baisse de 11 millions de dollars américains, ou 1 %, attribuable à la diminution du volume des dépôts et à la baisse des marges sur les prêts, en partie contrebalancées par la hausse du volume des prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,02 %, une augmentation de 2 pdb attribuable à la hausse des marges sur les dépôts. Les produits autres que d'intérêts se sont élevés à 450 millions de dollars américains, en baisse de 4 millions de dollars américains, ou 1 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent.
Le volume moyen des prêts a augmenté de 10 milliards de dollars américains, ou 5 %, en regard de celui du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 8 %, reflétant la vigueur des montages de prêts hypothécaires et de prêts automobiles, et une baisse des remboursements anticipés dans un contexte de taux d'intérêt élevés. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 3 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement du rythme des remboursements. Le volume moyen des dépôts a diminué de 17 milliards de dollars américains, ou 5 %, reflétant une diminution de 17 % des dépôts des comptes de passage et une diminution de 3 % des dépôts d'entreprises, en partie contrebalancées par une hausse de 3 % du volume des dépôts de particuliers. Compte non tenu des dépôts des comptes de passage, la moyenne des dépôts est demeurée relativement stable.
Au 31 juillet 2024, les actifs administrés s'élevaient à 41 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars américains, ou 3 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance de l'actif net. Au 31 juillet 2024, les actifs gérés s'élevaient à 8 milliards de dollars américains, demeurant stables par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 276 millions de dollars américains, en hausse de 91 millions de dollars américains par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 242 millions de dollars américains, en hausse de 49 millions de dollars américains, ou 25 %, reflet essentiellement d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 34 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 8 millions de dollars américains à la période correspondante de l'exercice précédent. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre ont été en grande partie constatées dans les portefeuilles de prêts aux entreprises, reflétant les conditions de crédit, y compris une migration du crédit. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,58 %, en hausse de 17 pdb par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 4 011 millions de dollars américains, par rapport à 1 478 millions de dollars américains au troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque, en partie contrebalancée par l'incidence des charges d'acquisition et d'intégration engagées au troisième trimestre de l'exercice précédent et liées à la transaction avec FHN qui a été résiliée. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 411 millions de dollars américains, demeurant relativement stables par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison principalement d'une hausse des charges d'exploitation, contrebalancée par les initiatives de productivité en cours.
Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre se sont établis respectivement à 154,6 % et 54,4 %, contre 56,7 % et 54,2 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
Par rapport au trimestre précédent - T3 2024 par rapport au T2 2024
La perte nette comme présentée du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevée à 2 275 millions de dollars (1 658 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 580 millions de dollars (433 millions de dollars américains) au trimestre précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 291 millions de dollars (942 millions de dollars américains), en hausse de 19 millions de dollars (3 millions de dollars américains), ou 1 % (demeurant relativement stable en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de (19,8) % et 11,3 % contre 5,4 % et 11,7 % pour le trimestre précédent.
La contribution de Schwab s'est élevée à 178 millions de dollars (129 millions de dollars américains), une diminution de 5 millions de dollars (7 millions de dollars américains), ou 3 % (5 % en dollars américains), par rapport à celle du trimestre précédent.
La perte nette comme présentée des Services bancaires de détail aux États-Unis a atteint 2 453 millions de dollars (1 787 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 397 millions de dollars (297 millions de dollars américains) au trimestre précédent, reflétant essentiellement l'incidence de la hausse de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque, en partie contrebalancée par l'incidence de la cotisation spéciale de la FDIC au trimestre précédent et la hausse des produits d'intérêts nets. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 113 millions de dollars (813 millions de dollars américains), en hausse de 24 millions de dollars (10 millions de dollars américains), ou 2 % (1 % en dollars américains), reflétant essentiellement la hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts.
Les produits ont augmenté de 54 millions de dollars américains, ou 2 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 144 millions de dollars américains, une hausse de 50 millions de dollars américains, ou 2 %, reflétant la hausse des marges sur les dépôts et la hausse du volume des prêts, en partie contrebalancées par la baisse des volumes des dépôts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,02 %, une augmentation de 3 pdb d'un trimestre à l'autre attribuable à la hausse des marges sur les dépôts. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 450 millions de dollars américains, en hausse de 4 millions de dollars américains, ou 1 %, reflet essentiellement de la croissance des produits tirés des comptes à honoraires en raison de l'augmentation des activités de la clientèle.
Le volume moyen des prêts est demeuré relativement stable par rapport à celui du trimestre précédent, les prêts aux particuliers ayant augmenté de 1 %. Les prêts aux entreprises sont demeurés relativement stables. Le volume moyen des dépôts a diminué de 7 milliards de dollars américains, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une baisse de 6 % des dépôts des comptes de passage et d'une baisse de 2 % des dépôts d'entreprises. Les dépôts de particuliers sont demeurés relativement stables.
Au 31 juillet 2024, les actifs administrés s'élevaient à 41 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars, ou 3 %, par rapport à ceux du trimestre précédent. Les actifs gérés s'élevaient à 8 milliards de dollars américains, en hausse de 1 milliard de dollars, ou 14 %, par rapport à ceux du trimestre précédent.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 276 millions de dollars américains, en baisse de 4 millions de dollars américains par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 242 millions de dollars américains, en hausse de 13 millions de dollars américains, ou 6 %, reflet d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 34 millions de dollars américains, en baisse de 17 millions de dollars américains. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre ont été en grande partie constatées dans les portefeuilles de prêts aux entreprises, reflétant les conditions de crédit, y compris une migration du crédit. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États‑Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,58 %, en baisse de 2 pdb par rapport à celle du trimestre précédent.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 4 011 millions de dollars américains, par rapport à des charges autres que d'intérêts comme présentées de 1 909 millions de dollars américains au trimestre précédent, reflétant essentiellement l'incidence de la hausse de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque et une augmentation des charges d'exploitation, en partie contrebalancées par l'incidence de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC au trimestre précédent. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 27 millions de dollars américains, ou 2 %, en raison de la hausse des charges d'exploitation.
Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 154,6 % et 54,4 %, contre respectivement 75,2 % et 54,5 % pour le trimestre précédent.
Depuis le début de l'exercice - T3 2024 par rapport au T3 2023
La perte nette comme présentée du secteur Services de détail aux États-Unis pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est élevée à 788 millions de dollars (555 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 4 295 millions de dollars (3 190 millions de dollars américains) à la période correspondante de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour la période s'est élevé à 3 780 millions de dollars (2 777 millions de dollars américains), en baisse de 774 millions de dollars (605 millions de dollars américains), ou 17 % (18 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour la période a été respectivement de (2,3) % et 11,4 %, contre 14,1 % et 15,0 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
La contribution de Schwab s'est élevée à 555 millions de dollars (409 millions de dollars américains), une diminution de 187 millions de dollars (140 millions de dollars américains), ou 25 % (26 % en dollars américains) par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent.
La perte nette comme présentée des Services bancaires de détail aux États-Unis pour la période s'est établie à 1 343 millions de dollars (964 millions de dollars américains), par rapport à un résultat net comme présenté de 3 553 millions de dollars (2 641 millions de dollars américains) à la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque, l'incidence de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC, l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la baisse des produits d'intérêts nets, en partie contrebalancées par les charges d'acquisition et d'intégration engagées au cours de la période correspondante de l'exercice précédent et liées à la transaction avec First Horizon qui a été résiliée. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 3 225 millions de dollars (2 368 millions de dollars américains), en baisse de 587 millions de dollars (465 millions de dollars américains), ou 15 % (16 % en dollars américains), reflétant essentiellement l'augmentation de la provision pour pertes sur créances, la hausse des charges autres que d'intérêts et la baisse des produits d'intérêts nets.
Les produits pour la période ont été de 7 721 millions de dollars américains, en baisse de 279 millions de dollars américains, ou 3 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 6 379 millions de dollars américains, une baisse de 365 millions de dollars américains, ou 5 %, attribuable essentiellement à la baisse des marges sur les dépôts et à la diminution du volume des dépôts, en partie contrebalancées par la hausse du volume des prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,01 %, une diminution de 17 pdb en raison de la baisse des marges sur les dépôts, reflétant la hausse des coûts des dépôts. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 1 342 millions de dollars américains, en hausse de 86 millions de dollars américains, ou 7 %, reflet essentiellement de la croissance des produits tirés des comptes à honoraires en raison de l'augmentation des activités de la clientèle.
Le volume moyen des prêts a augmenté de 13 milliards de dollars américains, ou 7 %, en regard de celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers et les prêts aux entreprises ont augmenté respectivement de 9 % et de 5 %, reflétant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l'ensemble des portefeuilles. Le volume moyen des dépôts a diminué de 24 milliards de dollars américains, ou 7 %, reflétant une diminution de 19 % des dépôts des comptes de passage et une diminution de 3 % des dépôts d'entreprises, en partie contrebalancées par une hausse de 1 % du volume des dépôts de particuliers. Compte non tenu des dépôts des comptes de passage, la moyenne des dépôts a diminué de 1 %.
La provision pour pertes sur créances s'est établie à 841 millions de dollars américains, soit une hausse de 367 millions de dollars américains par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 750 millions de dollars américains, en hausse de 262 millions de dollars américains, ou 54 %, reflet d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts à la consommation et de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 91 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 14 millions de dollars américains à la période correspondante de l'exercice précédent. Les provisions relatives aux actifs productifs de l'exercice considéré reflètent essentiellement les conditions de crédit actuelles, y compris une migration du crédit, et la croissance des volumes. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États‑Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,59 %, en hausse de 23 pdb par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour la période se sont établies à 7 699 millions de dollars américains, en hausse de 3 216 millions de dollars américains, ou 72 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant essentiellement l'incidence de la provision relative aux enquêtes sur le programme de LCBA de la Banque, l'incidence de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC et l'augmentation des charges d'exploitation, le tout en partie contrebalancé par l'incidence des charges d'acquisition et d'intégration engagées à la période correspondante de l'exercice précédent et liées à la transaction avec FHN qui a été résiliée. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 45 millions de dollars américains, ou 1 %, reflet de la hausse des charges d'exploitation, en partie contrebalancée par les initiatives de productivité en cours.
Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 99,7 % et 55,4 %, contre 56,0 % et 52,9 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
TABLEAU 9 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE | |||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | |||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | |||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | |||||||||||
Produits d'intérêts nets | 316 | $ | 304 | $ | 258 | $ | 905 | $ | 799 | $ | |||||
Produits autres que d'intérêts1 | 3 033 | 2 810 | 2 700 | 8 693 | 7 875 | ||||||||||
Total des produits | 3 349 | 3 114 | 2 958 | 9 598 | 8 674 | ||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés | - | - | - | - | 1 | ||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs | - | - | - | - | - | ||||||||||
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | - | - | - | - | 1 | ||||||||||
Charges afférentes aux activités d'assurance1 | 1 669 | 1 248 | 1 386 | 4 283 | 3 668 | ||||||||||
Charges autres que d'intérêts1 | 1 104 | 1 027 | 979 | 3 178 | 2 951 | ||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat | 146 | 218 | 162 | 531 | 545 | ||||||||||
Résultat net | 430 | $ | 621 | $ | 431 | $ | 1 606 | $ | 1 509 | $ | |||||
Principaux volumes et ratios | |||||||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1, 2 | 27,1 | % | 40,8 | % | 29,0 | % | 35,0 | % | 35,5 | % | |||||
Ratio d'efficience1 | 33,0 | 33,0 | 33,1 | 33,1 | 34,0 | ||||||||||
Ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance1, 3 | 65,7 | 55,0 | 62,3 | 59,8 | 58,9 | ||||||||||
Actifs administrés (en milliards de dollars canadiens)4 | 632 | $ | 596 | $ | 559 | $ | 632 | $ | 559 | $ | |||||
Actifs gérés (en milliards de dollars canadiens) | 523 | 489 | 460 | 523 | 460 | ||||||||||
Nombre moyen d'équivalents temps plein | 14 887 | 15 163 | 16 002 | 15 145 | 16 283 |
1 | Pour les trois mois et neuf mois clos le 31 juillet 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
2 | Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent. |
3 | Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance est calculé en divisant les charges autres que d'intérêts par le total des produits déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance. Total des produits, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance - troisième trimestre de 2024 : 1 680 millions de dollars; deuxième trimestre de 2024 : 1 866 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 1 572 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 5 315 millions de dollars, depuis le début de l'exercice 2023 : 5 006 millions de dollars. Le total des produits déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance est une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
4 | Comprennent les actifs administrés par Services d'investissement TD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada. |
Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre qui s'est établi à 430 millions de dollars est resté relativement stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, du fait des hausses des charges afférentes aux activités d'assurance et des charges autres que d'intérêts, contrebalancées par une hausse des produits. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre s'est élevé à 27,1 %, comparativement à 29,0 % au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Les produits du trimestre se sont établis à 3 349 millions de dollars, en hausse de 391 millions de dollars, ou 13 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 3 033 millions de dollars, en hausse de 333 millions de dollars, ou 12 %, du fait de la hausse des primes d'assurance, de l'augmentation des produits tirés des comptes à honoraires et de la progression des produits tirés des transactions. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 316 millions de dollars, en hausse de 58 millions de dollars, ou 22 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse des marges sur les dépôts.
Au 31 juillet 2024, les actifs administrés s'élevaient à 632 milliards de dollars, en hausse de 73 milliards de dollars, ou 13 %, et les actifs gérés s'établissaient à 523 milliards de dollars, en hausse de 63 milliards de dollars, ou 14 %, par rapport à ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant dans les deux cas l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net.
Les charges afférentes aux activités d'assurance pour le trimestre se sont établies à 1 669 millions de dollars, en hausse de 283 millions de dollars, ou 20 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, témoignant surtout de l'accroissement de la gravité des sinistres, de l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures et de l'incidence plus importante des événements météorologiques violents.
Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont atteint 1 104 millions de dollars, en hausse de 125 millions de dollars, ou 13 %, par rapport à celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison des provisions liées aux litiges en cours et d'une hausse de la rémunération variable.
Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 33,0 %, par rapport à 33,1 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance s'est établi à 65,7 % pour le trimestre, par rapport à 62,3 % pour le troisième trimestre de l'exercice précédent.
Par rapport au trimestre précédent - T3 2024 par rapport au T2 2024
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 430 millions de dollars, en baisse de 191 millions de dollars, ou 31 %, par rapport à celui du trimestre précédent, du fait essentiellement des hausses des charges afférentes aux activités d'assurance et des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancées par une hausse des produits. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 27,1 %, contre 40,8 % pour le trimestre précédent.
Les produits ont augmenté de 235 millions de dollars, ou 8 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 223 millions de dollars, ou 8 %, du fait de la hausse saisonnière des primes d'assurance et de l'augmentation des produits tirés des comptes à honoraires. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 12 millions de dollars, ou 4 %, reflétant une hausse des marges sur les dépôts.
Les actifs administrés ont augmenté de 36 milliards de dollars, ou 6 %, et les actifs gérés ont augmenté de 34 milliards de dollars, ou 7 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, reflétant principalement, dans les deux cas l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net.
Les charges afférentes aux activités d'assurance pour le trimestre ont augmenté de 421 millions de dollars, ou 34 %, par rapport à celles du trimestre précédent, témoignant de l'augmentation du nombre d'événements météorologiques violents, de l'accroissement de la gravité des sinistres, de la hausse saisonnière des sinistres et de l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures.
Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont augmenté de 77 millions de dollars, ou 7 %, par rapport à celles du trimestre précédent, en raison essentiellement des provisions liées aux litiges en cours.
Le ratio d'efficience qui s'est établi à 33,0 % pour le trimestre est resté stable par rapport à celui du trimestre précédent. Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance s'est établi à 65,7 % pour le trimestre, par rapport à 55,0 % pour le trimestre précédent.
Depuis le début de l'exercice - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est établi à 1 606 millions de dollars, en hausse de 97 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, du fait d'une hausse des produits, en partie contrebalancée par des hausses des charges afférentes aux activités d'assurance et des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour la période a été de 35,0 %, contre 35,5 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
Les produits pour la période ont été de 9 598 millions de dollars, en hausse de 924 millions de dollars, ou 11 %, en regard de ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 818 millions de dollars, ou 10 %, du fait de la hausse des primes d'assurance, de l'augmentation des produits tirés des comptes à honoraires et de la progression des produits tirés des transactions. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 106 millions de dollars, ou 13 %, sous l'effet de la hausse des marges sur les dépôts et de l'augmentation des revenus de placement générés par les activités d'assurance, le tout en partie contrebalancé par une baisse du volume des dépôts des activités de gestion de patrimoine.
Les charges afférentes aux activités d'assurance se sont établies à 4 283 millions de dollars, en hausse de 615 millions de dollars, ou 17 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, témoignant surtout de l'accroissement de la gravité des sinistres, de l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures et de l'incidence plus importante des événements météorologiques violents.
Les charges autres que d'intérêts ont atteint 3 178 millions de dollars, en hausse de 227 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, en raison d'une hausse de la rémunération variable et des provisions liées aux litiges en cours.
Le ratio d'efficience pour la période a été de 33,1 %, contre 34,0 % pour la période correspondante de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance pour la période a été de 59,8 %, contre 58,9 % pour la période correspondante de l'exercice précédent.
TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS1 | |||||||||||||||
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | |||||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | |||||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | |||||||||||
Produits (pertes) d'intérêts nets (équivalence fiscale) | (26) | $ | 189 | $ | 270 | $ | 361 | $ | 1 293 | $ | |||||
Produits autres que d'intérêts | 1 821 | 1 751 | 1 298 | 5 154 | 3 037 | ||||||||||
Total des produits | 1 795 | 1 940 | 1 568 | 5 515 | 4 330 | ||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés | 109 | (1) | 10 | 113 | 16 | ||||||||||
Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs | 9 | 56 | 15 | 70 | 53 | ||||||||||
Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances | 118 | 55 | 25 | 183 | 69 | ||||||||||
Charges autres que d'intérêts - comme présentées | 1 310 | 1 430 | 1 247 | 4 240 | 3 319 | ||||||||||
Charges autres que d'intérêts - rajustées2, 3 | 1 232 | 1 328 | 1 104 | 3 943 | 3 082 | ||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - comme présenté | 50 | 94 | 24 | 209 | 189 | ||||||||||
Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - | 68 | 116 | 62 | 273 | 242 | ||||||||||
Résultat net - comme présenté | 317 | $ | 361 | $ | 272 | $ | 883 | $ | 753 | $ | |||||
Résultat net - rajusté2 | 377 | 441 | 377 | 1 116 | 937 | ||||||||||
Principaux volumes et ratios | |||||||||||||||
Produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale)4 | 726 | $ | 693 | $ | 626 | $ | 2 149 | $ | 1 770 | $ | |||||
Moyenne brute du portefeuille de prêts (en milliards de dollars canadiens)5 | 97,4 | 96,3 | 93,8 | 96,6 | 95,3 | ||||||||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté6 | 7,8 | % | 9,2 | % | 7,4 | % | 7,5 | % | 7,1 | % | |||||
Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté2, 6 | 9,4 | 11,3 | 10,3 | 9,4 | 8,9 | ||||||||||
Ratio d'efficience - comme présenté | 73,0 | 73,7 | 79,5 | 76,9 | 76,7 | ||||||||||
Ratio d'efficience - rajusté2 | 68,6 | 68,5 | 70,4 | 71,5 | 71,2 | ||||||||||
Nombre moyen d'équivalents temps plein | 7 018 | 7 077 | 7 233 | 7 065 | 7 081 |
1 | À compter du 1er mars 2023, les résultats du secteur Services bancaires de gros comprennent l'acquisition de Cowen Inc. |
2 | Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document. |
3 | Les charges autres que d'intérêts rajustées ne tiennent pas compte des charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen - troisième trimestre de 2024 : 78 millions de dollars (60 millions de dollars après impôts); deuxième trimestre de 2024 : 102 millions de dollars (80 millions de dollars après impôts); depuis le début de l'exercice 2024 : 297 millions de dollars (233 millions de dollars après impôts); troisième trimestre de 2023 : 143 millions de dollars (105 millions de dollars après impôts), depuis le début de l'exercice 2023 : 237 millions de dollars (184 millions de dollars après impôts). |
4 | Comprennent des produits (pertes) d'intérêts nets en équivalence fiscale de (332) millions de dollars (deuxième trimestre de 2024 : (118) millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : (504) millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 8 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 554 millions de dollars), et des produits (pertes) de négociation de 1 058 millions de dollars (deuxième trimestre de 2024 : 811 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2024 : 2 653 millions de dollars; troisième trimestre de 2023 : 618 millions de dollars; depuis le début de l'exercice 2023 : 1 216 millions de dollars). Les produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale) sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024 de la Banque. |
5 | Comprend les prêts bruts et les acceptations bancaires liés au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crédit, des garanties sous forme de trésorerie, des swaps sur défaillance de crédit et de la provision pour pertes sur créances. |
6 | Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent. |
Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 317 millions de dollars, une hausse de 45 millions de dollars, ou 17 %, par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent, reflétant principalement une hausse des produits, en partie contrebalancée par l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net, qui s'est établi à 377 millions de dollars, est resté stable par rapport à celui du troisième trimestre de l'exercice précédent.
Les produits pour le trimestre se sont établis à 1 795 millions de dollars, une hausse de 227 millions de dollars, ou 14 %, en regard de ceux du troisième trimestre de l'exercice précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des produits liés aux activités de négociation, des produits tirés des prêts, des honoraires de services-conseils et des honoraires de prise ferme.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 118 millions de dollars, en hausse de 93 millions de dollars par rapport à celle du troisième trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a totalisé 109 millions de dollars, en hausse de 99 millions de dollars par rapport à celle du trimestre correspondant de l'exercice précédent, reflétant essentiellement quelques nouvelles dépréciations dans divers secteurs. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 9 millions de dollars, en baisse de 6 millions de dollars.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 310 millions de dollars, en hausse de 63 millions de dollars, ou 5 %, en regard de celles du troisième trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout d'une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits, en partie contrebalancée par la baisse des charges d'acquisition et d'intégration. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 232 millions de dollars, en hausse de 128 millions de dollars, ou 12 %.
Par rapport au trimestre précédent - T3 2024 par rapport au T2 2024
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 317 millions de dollars, en baisse de 44 millions de dollars, ou 12 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant principalement une diminution des produits et une augmentation de la provision pour pertes sur créances, le tout en partie contrebalancé par une baisse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 377 millions de dollars, en baisse de 64 millions de dollars, ou 15 %.
Les produits pour le trimestre ont diminué de 145 millions de dollars, ou 7 %, par rapport à ceux du trimestre précédent. La baisse des produits s'explique principalement par la diminution des produits liés aux activités de négociation de taux d'intérêt et titres de crédit, le recul des honoraires de prise ferme et la variation nette de la juste valeur des engagements de souscription de prêts comptabilisés au trimestre précédent, le tout en partie contrebalancé par la hausse des produits tirés des opérations de change et des produits liés aux activités de négociation d'actions.
La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 118 millions de dollars, en hausse de 63 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a totalisé 109 millions de dollars, en hausse de 110 millions de dollars, en raison essentiellement de quelques nouvelles dépréciations dans divers secteurs. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 9 millions de dollars, en baisse de 47 millions de dollars.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont diminué de 120 millions de dollars, ou 8 %, en regard de celles du trimestre précédent, en raison surtout d'une baisse de la rémunération variable proportionnelle à la baisse des produits et de la diminution des charges d'acquisition et d'intégration. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont diminué de 96 millions de dollars, ou 7 %.
Depuis le début de l'exercice - T3 2024 par rapport au T3 2023
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est établi à 883 millions de dollars, en hausse de 130 millions de dollars, ou 17 %, par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent, reflétant une augmentation des produits, en partie contrebalancée par des hausses des charges autres que d'intérêts et de la provision pour pertes sur créances. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 116 millions de dollars, en hausse de 179 millions de dollars, ou 19 %.
Les produits, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 5 515 millions de dollars, en hausse de 1 185 millions de dollars, ou 27 %, par rapport à ceux de la période correspondante de l'exercice précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des produits liés aux activités de négociation de taux d'intérêt et titres de crédit, des produits tirés des prêts, des honoraires de services-conseils et des honoraires de prise ferme.
La provision pour pertes sur créances s'est établie à 183 millions de dollars, soit une hausse de 114 millions de dollars par rapport à celle de la période correspondante de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés a totalisé 113 millions de dollars, en hausse de 97 millions de dollars, en raison essentiellement de quelques nouvelles dépréciations dans divers secteurs. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a été de 70 millions de dollars, en hausse de 17 millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs de l'exercice considéré reflètent essentiellement les conditions de crédit actuelles, y compris une migration du crédit.
Les charges autres que d'intérêts comme présentées se sont établies à 4 240 millions de dollars, en hausse de 921 millions de dollars, ou 28 %, en regard de celles de la période correspondante de l'exercice précédent, en raison d'une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits et des augmentations des charges liées à TD Cowen et des charges d'acquisition et d'intégration connexes, ainsi que de la comptabilisation d'une provision liée aux enquêtes sur la tenue de dossiers menées aux États-Unis. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 3 943 millions de dollars, en hausse de 861 millions de dollars, ou 28 %.
TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL | ||||||||||||
(en millions de dollars canadiens) | Trois mois clos les | Neuf mois clos les | ||||||||||
31 juillet | 30 avril | 31 juillet | 31 juillet | 31 juillet | ||||||||
2024 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | ||||||||
Résultat net - comme présenté | (525) | $ | (737) | $ | (782) | $ | (1 890) | $ | (3 798) | $ | ||
Rajustements pour les éléments à noter | ||||||||||||
Amortissement des immobilisations incorporelles acquises | 64 | 72 | 88 | 230 | 221 | |||||||
Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab | 21 | 21 | 54 | 74 | 118 | |||||||
Quote-part des charges de restructuration et autres charges liées à la participation dans Schwab | - | - | - | 49 | - | |||||||
Charges de restructuration | 110 | 165 | - | 566 | - | |||||||
Paiement lié à la résiliation de la transaction avec FHN | - | - | 306 | - | 306 | |||||||
Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN | 62 | 64 | 177 | 183 | 1 187 | |||||||
Incidence de la rétroactivité d'une disposition législative sur les services de compensation de cartes de paiement | - | - | 57 | - | 57 | |||||||
Provision liée à une affaire civile / Règlement d'un litige | - | 274 | - | 274 | 1 642 | |||||||
Moins : incidence de l'impôt sur le résultat | ||||||||||||
DRC et incidence de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 | - | - | - | - | (585) | |||||||
Autres éléments à noter | 56 | 143 | 82 | 312 | 817 | |||||||
Résultat net - rajusté1 | (324) | $ | (284) | $ | (182) | $ | (826) | $ | (499) | $ | ||
Ventilation des éléments inclus dans le résultat net - rajusté | ||||||||||||
Charges nettes du Siège social2 | (426) | $ | (411) | $ | (333) | $ | (1 091) | $ | (715) | $ | ||
Autres | 102 | 127 | 151 | 265 | 216 | |||||||
Résultat net - rajusté1 | (324) | $ | (284) | $ | (182) | $ | (826) | $ | (499) | $ | ||
Principaux volumes | ||||||||||||
Nombre moyen d'équivalents temps plein | 22 881 | 23 270 | 23 486 | 23 196 | 22 686 |
1 | Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document. |
2 | Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du troisième trimestre de 2024 de la Banque, qui est intégrée par renvoi. |
Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T3 2024 par rapport au T3 2023
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 525 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 782 millions de dollars pour le troisième trimestre de l'exercice précédent. La diminution de la perte nette reflète principalement le paiement lié à la résiliation de la transaction avec First Horizon au cours de l'exercice précédent et l'incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN, le tout en partie contrebalancé par les hausses des investissements dans l'infrastructure de risque et de contrôle et les charges de restructuration au trimestre considéré. Les charges nettes du Siège social ont augmenté de 93 millions de dollars par rapport à celles du trimestre correspondant de l'exercice précédent, surtout en raison des investissements dans l'infrastructure de risque et de contrôle, en partie contrebalancés par les charges liées aux litiges au cours de l'exercice précédent. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 324 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 182 millions de dollars au troisième trimestre de l'exercice précédent.
Par rapport au trimestre précédent - T3 2024 par rapport au T2 2024
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 525 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 737 millions de dollars pour le trimestre précédent. La baisse de la perte nette reflète principalement l'incidence de la provision liée à une affaire civile au trimestre précédent et la baisse des charges de restructuration au trimestre considéré. Les charges nettes du Siège social ont augmenté de 15 millions de dollars par rapport à celles du trimestre précédent, surtout en raison de la hausse des investissements dans l'infrastructure de risque et de contrôle. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 324 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 284 millions de dollars pour le trimestre précédent.
Depuis le début de l'exercice - T3 2024 par rapport au T3 2023
La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est établie à 1 890 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 3 798 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent. La baisse de la perte nette reflète principalement les incidences, à la période correspondante de l'exercice précédent, du règlement du litige Stanford, de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN qui a été résiliée et d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral pour l'exercice 2022, le tout en partie contrebalancé par les charges de restructuration et la hausse des investissements dans l'infrastructure de risque et de contrôle à la période considérée. La perte nette rajustée pour les neuf mois clos le 31 juillet 2024 s'est élevée à 826 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 499 millions de dollars pour la période correspondante de l'exercice précédent.
RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS
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Accès aux documents sur les résultats trimestriels
Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du troisième trimestre, aux diapos sur les résultats, à l'information financière supplémentaire, ainsi qu'au rapport aux actionnaires, en consultant le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs/accueil/accueil/rapports-index.jsp.
Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels
Le Groupe Banque TD tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 22 août 2024, à Toronto, en Ontario. La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 8 h HE. Au cours de la conférence téléphonique, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le troisième trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site Web de la TD à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs, le 22 août 2024, avant le début de celle-ci. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416‑641‑6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d'accès est le 2727354#.
La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 17 h HE, le 22 août 2024, jusqu'à 23 h 59 HE, le 6 septembre 2024, en composant le 905-694-9451 ou le 1‑800‑408‑3053 (sans frais). Le code d'accès est le 7300743#.
Assemblée annuelle
Le jeudi 10 avril 2025
Toronto, Ontario
À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD BankMD, America's Most Convenient BankMD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 17 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 juillet 2024, les actifs de la TD totalisaient 1,97 billion de dollars. La Banque Toronto‑Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».
SOURCE TD Bank Group
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