Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le premier trimestre de 2012

Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec notre rapport aux actionnaires non audité du premier trimestre de 2012 pour les trois mois clos le 31 janvier 2012, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS), disponible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais (onglet Investisseurs). Ce rapport est daté du 29 février 2012. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés annuels de la Banque dressés selon les principes comptables généralement reconnus (PCGR) du Canada. Les montants intermédiaires qui proviennent des états financiers consolidés internes de la Banque ont été établis selon les IFRS. Les renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com/francais, de même que sur le site SEDAR, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR Filers).
La Banque a basculé des PCGR du Canada aux IFRS pour les périodes intermédiaires et annuelles ouvertes à compter du premier trimestre de l'exercice 2012.
Les états financiers consolidés intermédiaires pour la période close le 31 janvier 2012 constituent le premier jeu d'états financiers de la Banque à être dressés selon les IFRS. Les périodes comparatives de 2011 ont également été dressées selon les IFRS.
Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque» du rapport de gestion pour obtenir une description des résultats comme présentés et des résultats rajustés.
Au premier trimestre de 2012, les activités d'assurance ont été transférées des Services bancaires personnels et commerciaux au Canada au secteur Gestion de patrimoine et Assurance (anciennement Gestion de patrimoine). Les résultats des périodes antérieures ont été retraités en conséquence.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU PREMIER TRIMESTRE en regard du premier trimestre de l'exercice précédent :

Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,55 $, par rapport à 1,67 $.
Le résultat dilué par action rajusté a été de 1,86 $, par rapport à 1,73 $.
Le résultat net comme présenté s'est établi à 1 478 millions de dollars, par rapport à 1 562 millions de dollars.
Le résultat net rajusté s'est élevé à 1 762 millions de dollars, par rapport à 1 617 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU PREMIER TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)

Les chiffres du bénéfice comme présenté pour le premier trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

Amortissement d'immobilisations incorporelles de 60 millions de dollars après impôts (7 cents l'action), comparativement à 103 millions de dollars après impôts (12 cents l'action) au premier trimestre de l'exercice précédent.
Perte de 45 millions de dollars après impôts (5 cents l'action) attribuable à la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières disponibles à la vente reclassées, par rapport à un profit de 75 millions de dollars après impôts (8 cents l'action) au premier trimestre de l'exercice précédent.
Frais d'intégration de 9 millions de dollars après impôts (1 cent l'action) liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, comparativement à 24 millions de dollars après impôts (2 cents l'action) au premier trimestre de l'exercice précédent.
Perte de 1 million de dollars après impôts résultant de la variation de la juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises, déduction faite de la provision pour pertes sur créances, par rapport à une perte de 3 millions de dollars après impôts au premier trimestre de l'exercice précédent.
Frais d'intégration de 5 millions de dollars après impôts liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler.
Frais d'intégration et coûts de transaction directs de 24 millions de dollars après impôts (2 cents l'action) liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada.
Provision pour litiges de 171 millions de dollars après impôts (19 cents l'action).
Ajustements de la provision pour les pertes sur créances subies mais non encore décelées de 31 millions de dollars après impôts (3 cents l'action).

TORONTO, le 1er mars 2012 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le premier trimestre clos le 31 janvier 2012. Les résultats pour le trimestre témoignent des bénéfices records tirés des activités de détail et du rendement solide des Services bancaires de gros.

«Même si nous savions, dès le début de 2012, que nos secteurs d'activité continueraient de croître même si le marché reste difficile, leur performance a dépassé nos attentes, a dit Ed Clark, président et chef de la direction du Groupe Banque TD. Le bénéfice trimestriel rajusté de la TD a atteint un nouveau sommet qui marque une hausse de 9 % sur le bénéfice trimestriel de la période correspondante de l'exercice précédent. Nos activités de détail en Amérique du Nord ont eu la meilleure croissance sectorielle, avec un bénéfice rajusté de 1,6 milliard de dollars, aussi un nouveau record. Ces résultats démontrent encore une fois à quel point notre stratégie axée sur les clients nous permet de croître même en périodes difficiles.»

Services bancaires personnels et commerciaux au Canada

Les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada ont clôturé un trimestre record avec un résultat net comme présenté de 826 millions de dollars. Le résultat net rajusté a atteint 850 millions de dollars, dépassant de 11 % celui de la période correspondante de l'exercice précédent. Les résultats pour le trimestre tiennent à la forte croissance des volumes de prêts commerciaux, de prêts aux particuliers et de dépôts de particuliers, à la stabilité du crédit et à une efficience record.

«Même confrontés à des taux d'intérêt qui restent bas, les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada ont généré des résultats records pour le trimestre, a dit Tim Hockey, chef de groupe, Services bancaires canadiens, Financement auto et Cartes de crédit. Les bénéfices de nos services bancaires commerciaux ont connu un essor et la satisfaction de la clientèle a atteint des sommets inégalés. Tout en restant prudents, nous sommes très satisfaits de ces résultats. Pour l'avenir, nous croyons qu'une croissance constante des bénéfices allant d'environ 5 % à près de 10 % est réalisable.»

Gestion de patrimoine et Assurance

Le résultat net enregistré par Gestion de patrimoine et Assurance, qui exclut la participation comme présentée de la TD dans TD Ameritrade, s'est établi à 294 millions de dollars pour le trimestre, en hausse de 14 % par rapport à celui de la période correspondante de l'exercice précédent Cette hausse s'explique essentiellement par l'augmentation des revenus tirés des commissions, entraînée par la croissance des actifs dans le sous-secteur Gestion de patrimoine, de même que par une solide croissance interne du sous-secteur Assurance et une meilleure gestion des réclamations, mais cet élan a été en partie contrebalancé par une baisse des produits de négociation et par un événement déclenché par des conditions météorologiques extrêmes. L'apport de TD Ameritrade aux bénéfices du secteur s'est élevé à 55 millions de dollars, en hausse de 15 % en regard du trimestre correspondant de l'exercice précédent.

«Gestion de patrimoine et Assurance a connu un bon trimestre, malgré un repli des volumes de négociation des services de placement direct dans le sous-secteur Gestion de patrimoine et un événement déclenché par des conditions météorologiques extrêmes qui a nui au sous-secteur Assurance. La croissance des activités de base et la gestion des frais ont contribué à maintenir le levier opérationnel positif, a dit Mike Pedersen, chef de groupe, Gestion de patrimoine, Assurance et Services communs de l'entreprise. Même si l'incertitude pèse encore sur la situation économique, nos solides fondamentaux nous permettent de croire que les activités du secteur Gestion de patrimoine et Assurance continueront d'avoir un bon rythme de croissance.»

Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis

Les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis ont connu un excellent trimestre, puisque le résultat net comme présenté s'est élevé à 165 millions de dollars US et que le résultat net rajusté a atteint 345 millions de dollars US, dépassant ainsi de 6 % les résultats de la période correspondante de l'exercice précédent sous l'effet surtout d'une forte croissance interne.

«La croissance des volumes de prêts et de dépôts a aidé TD Bank, America's Most Convenient Bank à atténuer l'incidence du Durbin Amendment au cours du trimestre, a dit Bharat Masrani, chef de groupe, Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis. Malgré la complexité du cadre réglementaire et la faiblesse persistante des taux d'intérêt qui posent tout un défi pour tout le secteur, nos principales gammes de services remportent de bons succès, la qualité de notre crédit continue de s'améliorer et nous nous apprêtons comme prévu à ouvrir 35 nouvelles succursales au cours de l'exercice.»

Services bancaires de gros

Les Services bancaires de gros ont atteint un résultat net de 194 millions de dollars pour le trimestre. Cette baisse de 17 % en regard du trimestre correspondant de l'exercice précédent se rattache essentiellement aux profits tirés du portefeuille de placements qui avaient été plus élevés au premier trimestre de l'exercice précédent.

«Nous sommes satisfaits de notre rendement pour le trimestre, a dit Bob Dorrance, chef de groupe, Services bancaires de gros. Les résultats de nos activités principales ont été excellents, et ce, malgré la baisse généralisée des transactions d'actions sur le marché et un faible volume de nouvelles émissions. Nos activités de transaction d'instruments à taux fixe, de monnaies étrangères et d'instruments sur marchandises ainsi que nos services-conseils en fusions et acquisitions ont produit des bénéfices intéressants, ce qui a contribué aux solides résultats globaux pour le trimestre. Nous restons encore préoccupés par l'instabilité des marchés, et surtout par la situation de la dette souveraine en Europe, mais nous avons pleinement confiance en la résilience de notre modèle d'affaires diversifié, et axé sur le service à la clientèle.»

Fonds propres

Le ratio des fonds propres de première catégorie de la TD a été de 11,6 % pour le trimestre. La qualité des fonds propres est demeurée très élevée, l'avoir corporel des actionnaires ordinaires représentant plus de 85 % des fonds propres de première catégorie. La TD a maintenant dépassé l'exigence de 7 % de Bâle III sur une base entièrement intégrée.

Conclusion

«Nous sommes très heureux de nos résultats pour le trimestre considéré. Aujourd'hui, nous avons annoncé une hausse de 4 cents du dividende par action ordinaire payable en avril. Cette hausse témoigne de la confiance de notre conseil d'administration à l'égard de la capacité de notre modèle d'affaires de produire des bénéfices soutenus, a dit M. Clark. Bien que nous percevions des signes encourageants d'amélioration des perspectives économiques, surtout aux États-Unis, les défis que pose la conjoncture actuelle nous poussent à demeurer prudents. La faiblesse des taux d'intérêt continue de se répercuter sur nos activités et même si la reprise sera lente, nous entendons investir stratégiquement dans nos activités, assurer une gestion prudente de nos dépenses et offrir le service légendaire que nos clients attendent de nous.»

Le texte ci-dessus contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la rubrique «Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs» à la page 1.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent communiqué, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent communiqué au paragraphe «Perspectives» pour chacun des secteurs opérationnels et dans d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2012 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, ainsi que le rendement financier prévu de la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à l'emploi de termes et expressions comme «croire», «prévoir», «anticiper», «avoir l'intention de», «estimer», «planifier» et «pouvoir», et de verbes au futur ou au conditionnel.

De par leur nature, ces énoncés obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement financier, à la conjoncture économique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner de tels écarts incluent les risques, notamment de crédit, de marché (y compris les marchés des actions, des marchandises, de change et de taux d'intérêt), d'illiquidité, d'opération (y compris les risques liés à la technologie), de réputation, d'assurance, de stratégie et de réglementation ainsi que les risques juridiques, environnementaux et les autres risques, tous présentés dans le rapport annuel de 2011. Parmi les autres facteurs de risque, mentionnons l'incidence des récentes modifications législatives aux États-Unis, comme il est mentionné à la rubrique «Événements importants en 2011» de la section «Aperçu des résultats financiers» du rapport de gestion de 2011; les modifications aux lignes directrices sur les fonds propres et la liquidité, et les instructions relatives à la présentation ainsi que leur nouvelle interprétation; l'augmentation des coûts de financement de crédit causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées relativement au traitement et au contrôle de l'information; et le contexte de contentieux globalement difficile, y compris aux États-Unis. Veuillez noter que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les risques possibles et que d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section «Facteurs de risque et gestion des risques» du rapport de gestion de 2011. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes étayant les énoncés prospectifs contenus dans le présent communiqué sont décrites dans le rapport annuel 2011 de la Banque sous les rubriques «Sommaire et perspectives économiques», et pour chacun des secteurs opérationnels, sous les rubriques «Perspectives et orientation pour 2012», en leur version modifiée dans le présent communiqué, sous les rubriques «Perspectives», et pour le secteur Siège social, dans le présent communiqué, sous la rubrique «Perspectives générales».

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et le rendement financier prévu de la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation en valeurs mobilières applicable l'exige.

Avant sa publication, ce document a été revu par le comité d'audit de la Banque et approuvé par le conseil d'administration de la Banque, sur recommandation du comité d'audit.


TABLEAU 1 : POINTS SAILLANTS FINANCIERS
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)		Trois mois clos les
		31 janv.		31 oct.		31 janv.
		2012		2011		2011
Résultats d'opération
Total des produits		5 642	$	5 663	$	5 459	$
Provision pour pertes sur créances		404		340		421
Frais autres que d'intérêts		3 549		3 488		3 190
Résultat net - comme présenté		1 478		1 589		1 562
Résultat net - rajusté¹		1 762		1 656		1 617
Profit économique^{2, 3}		782		594		641
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - comme présenté		14,0	%	15,8	%	17,1	%
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - rajusté^{2, 3}		16,8	%	16,5	%	17,7	%
Rendement du capital investi^{2, 3}		s. o.		14,4	%	15,4	%
Situation financière
Total de l'actif		773 666	$	732 782	$	664 084	$
Total des capitaux propres		45 548		44 004		39 253
Total des actifs pondérés en fonction des risques		243 642		218 779		199 235
Ratios financiers
Ratio d'efficience - comme présenté		62,9	%	61,6	%	58,4	%
Ratio d'efficience - rajusté¹		55,3	%	59,4	%	56,3	%
Fonds propres de première catégorie par rapport aux actifs pondérés en fonction des risques⁴		11,6	%	13,0	%	12,7	%
Provision pour pertes sur créances en % de la moyenne nette des prêts et des acceptations⁵		0,38	%	0,38	%	0,42	%
Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars)
Résultat par action
	De base	1,56	$	1,70	$	1,69	$
	Dilué	1,55		1,68		1,67
Dividendes par action		0,68		0,68		0,61
Valeur comptable d'une action ordinaire		45,00		43,43		38,99
Cours de clôture		77,54		75,23		74,96
Actions en circulation (en millions)
	Nombre moyen - de base	901,1		893,8		879,3
	Nombre moyen - dilué	909,2		909,0		896,4
	Fin de période	903,7		901,0		882,1
Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens)		70,1	$	67,8	$	66,1	$
Rendement de l'action		3,6	%	3,5	%	3,3	%
Ratio de distribution sur actions ordinaires		43,7	%	40,3	%	36,1	%
Ratio cours/bénéfice⁶		12,3		11,7		14,1
Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars)¹
Résultat par action
	De base	1,87	$	1,77	$	1,75	$
	Dilué	1,86		1,75		1,73
Ratio de distribution sur actions ordinaires		36,3	%	38,6	%	34,8	%
Ratio cours/bénéfice⁶		11,1		11,0		12,7

¹	Les mesures rajustées sont des mesures non conformes aux PCGR. Pour plus d'informations sur les résultats comme présentés et les résultats rajustés, se reporter à la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque».
²	Le profit économique, le rendement rajusté des capitaux propres en actions ordinaires et le rendement du capital investi sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Pour plus d'informations, se reporter à la rubrique «Profit économique et rendement des capitaux propres en actions ordinaires».
³	À compter du premier trimestre de 2012, le calcul du profit économique repose sur les capitaux propres moyens en actions ordinaires sur une base prospective. Avant le premier trimestre de 2012, le profit économique était calculé d'après le capital investi moyen. Si ce changement avait eu lieu sur une base rétroactive, le profit économique de la Banque, calculé selon les capitaux propres moyens en actions ordinaires, aurait été de 717 millions de dollars pour le quatrième trimestre de 2011 et de 758 millions de dollars pour le premier trimestre de 2011.
⁴	Pour les périodes antérieures aux trois mois clos le 31 janvier 2012, les résultats sont présentés selon les PCGR du Canada.
⁵	Compte non tenu des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts. Pour de plus amples renseignements sur les prêts acquis ayant subi une perte de valeur, se reporter à la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 8 des états financiers consolidés intermédiaires. Pour de plus amples renseignements sur les titres de créance classés comme prêts, se reporter à la rubrique «Exposition à des obligations garanties par une hypothèque non liées à des organismes» et aux tableaux de la section «Qualité du portefeuille de crédit» du présent document et à la note 8 des états financiers consolidés intermédiaires.
⁶	Pour la période close le 31 janvier 2011, le ratio cours/bénéfice a été calculé à partir des quatre trimestres successifs précédents, soit les trois mois clos le 30 avril 2010, le 31 juillet 2010 et le 31 octobre 2010 selon les PCGR du Canada et les trois mois clos le 31 janvier 2011 selon les IFRS.

NOTRE RENDEMENT

Présentation de l'information financière de la Banque

La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats dressés selon les IFRS «comme présentés». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR pour obtenir les résultats «rajustés», afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'activité et de mesurer son rendement global. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retire les «éléments à noter», déduction faite des impôts sur le résultat, des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement de l'entreprise sous-jacente. La Banque croit que les résultats rajustés permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue le rendement de la Banque. Les éléments à noter sont présentés dans le tableau de la page suivante. Comme expliqué, les résultats rajustés sont différents des résultats comme présentés selon les IFRS. Les résultats rajustés, les éléments à noter et les termes semblables utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

Adoption des IFRS

Le Conseil des normes comptables du Canada a annoncé précédemment que pour les exercices ouverts à compter du 1^erjanvier 2011, toutes les entreprises ayant une obligation d'information du public devraient présenter leurs résultats financiers conformément aux IFRS. En conséquence, pour la Banque, les IFRS sont en vigueur pour les périodes intermédiaires et annuelles ouvertes à compter du premier trimestre de l'exercice 2012. Les états financiers consolidés annuels et intermédiaires de l'exercice 2012 présenteront les résultats financiers comparatifs de 2011 selon les IFRS.

L'adoption des IFRS n'exige pas de changements importants des contrôles et procédures de présentation de l'information financière de la Banque.

L'effet de la transition aux IFRS sur la situation financière, les capitaux propres et le rendement financier de la Banque comme présentés est décrit à la note 21 des états financiers consolidés intermédiaires, laquelle comprend une analyse des choix et des exemptions transitoires selon l'IFRS 1 et les rapprochements détaillés des états financiers consolidés intermédiaires de la Banque préparés antérieurement selon les PCGR du Canada ainsi que de ceux dressés selon les IFRS.

Pour plus de détails sur les méthodes comptables importantes conformes aux IFRS appliquées par la Banque, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires de la Banque.


TABLEAU 2 : RÉSULTATS OPÉRATIONNELS - COMME PRÉSENTÉS
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Produits d'intérêts nets	3 687	$	3 532	$	3 356	$
Produits autres que d'intérêts	1 955		2 131		2 103
Total des produits	5 642		5 663		5 459
Provision pour pertes sur créances	404		340		421
Frais autres que d'intérêts	3 549		3 488		3 190
Résultat avant impôts sur le résultat et quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée	1 689		1 835		1 848
Charge d'impôts sur le résultat	272		310		343
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée, déduction faite des impôts sur le résultat	61		64		57
Résultat net - comme présenté	1 478		1 589		1 562
Dividendes sur actions privilégiées	49		48		49
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales	1 429	$	1 541	$	1 513	$
Attribuable aux :
Participations ne donnant pas le contrôle	26	$	26	$	26	$
Actionnaires ordinaires	1 403	$	1 515	$	1 487	$

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque.


TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT NET RAJUSTÉ ET DU RÉSULTAT NET COMME PRÉSENTÉ
(en millions de dollars canadiens)		Trois mois clos les
		31 janv.		31 oct.		31 janv.
		2012		2011		2011
Résultats opérationnels - rajustés
Produits d'intérêts nets¹		3 701	$	3 532	$	3 356	$
Produits autres que d'intérêts²		2 009		2 094		2 016
Total des produits		5 710		5 626		5 372
Provision pour pertes sur créances³		445		340		421
Frais autres que d'intérêts⁴		3 158		3 344		3 024
Résultat avant impôts sur le résultat et quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée		2 107		1 942		1 927
Charge d'impôts sur le résultat⁵		421		363		384
Quote-part du résultat net d'une participation dans une entreprise associée, déduction faite des impôts sur le résultat⁶		76		77		74
Résultat net - rajusté		1 762		1 656		1 617
Dividendes sur actions privilégiées		49		48		49
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires et aux participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales - rajusté		1 713		1 608		1 568
Attribuable aux :
	Participations ne donnant pas le contrôle dans des filiales, déduction faite des impôts sur le résultat	26		26		26
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté		1 687		1 582		1 542
Rajustements pour les éléments à noter, déduction faite des impôts sur le résultat
Amortissement des immobilisations incorporelles⁷		(60)		(95)		(103)
Diminution (augmentation) de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilièresreclassées disponibles à la vente⁸		(45)		37		75
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis⁹		(9)		1		(24)
Augmentation (diminution) de la juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises, déduction faite de la provision pour pertes sur créances¹⁰		(1)		9		(3)
Frais d'intégration, coûts de transaction directs et variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler¹¹		(5)		(19)		-
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada¹²		(24)		-		-
Provision pour litiges¹³		(171)		-		-
Ajustements à la provision pour pertes sur créances subies mais non encore décelées¹⁴		31		-		-
Total des rajustements pour les éléments à noter		(284)		(67)		(55)
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté		1 403	$	1 515	$	1 487	$

¹	Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : premier trimestre de 2012 - certaines charges totalisant 14 millions de dollars (10 millions de dollars, nettes d'impôt) portées en diminution des produits qui sont liées aux activités de lancement de cartes à taux promotionnel, comme expliqué à la note 12.
²	Les produits autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : premier trimestre de 2012 - perte de 2 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises, comme expliqué à la note 10; perte de 53 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées disponibles à la vente, comme expliqué à la note 8; un gain de 1 million de dollars du fait d'une variation de la juste valeur de la contrepartie éventuelle relative à Services financiers Chrysler, comme expliqué à la note 11; quatrième trimestre de 2011 - profit de 15 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises; profit de 41 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées disponibles à la vente; une charge de 19 millions de dollars du fait d'une variation de la juste valeur de la contrepartie éventuelle relative à Services financiers Chrysler; premier trimestre de 2011 - perte de 6 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises; profit de 93 millions de dollars découlant de la variation de la juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées disponibles à la vente.
³	La provision pour pertes sur créances rajustée exclut les éléments à noter suivants : premier trimestre de 2012 - rajustements de 41 millions de dollars de la provision pour les pertes sur créances subies mais non encore décelées dans le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, comme expliqué à la note 14.
⁴	Les frais autres que d'intérêts rajustés excluent les éléments à noter suivants : premier trimestre de 2012 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 70 millions de dollars, comme expliqué à la note 7; frais d'intégration et coûts de transaction directs de 11 millions de dollars liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, comme expliqué à la note 9; frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler de 7 millions de dollars, comme expliqué à la note 11; frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada de 18 millions de dollars, comme expliqué à la note 12; charges de 285 millions de dollars relatives à la provision pour litiges, comme expliqué à la note 13; quatrième trimestre de 2011 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 123 millions de dollars; frais d'intégration de 9 millions de dollars liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis; frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler de 12 millions de dollars; premier trimestre de 2011 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 129 millions de dollars; frais d'intégration de 37 millions de dollars liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis.
⁵	Pour un rapprochement de la charge d'impôts sur le résultat comme présentée et de la charge d'impôts sur le résultat rajustée, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement de la charge d'impôts sur le résultat comme présentée et de la charge rajustée» à la rubrique «Impôts sur le résultat» du présent document.
⁶	La quote-part rajustée du résultat net d'une participation dans une entreprise associée exclut les éléments à noter suivants : premier trimestre de 2012 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 15 millions de dollars, comme expliqué à la note 7; quatrième trimestre de 2011 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 13 millions de dollars; premier trimestre de 2011 - amortissement d'immobilisations incorporelles de 17 millions de dollars.
⁷	L'amortissement des immobilisations incorporelles se rapporte principalement à l'acquisition de Canada Trust en 2000, à l'acquisition de TD Banknorth en 2005 et à sa privatisation en 2007, à l'acquisition de Commerce en 2008, aux acquisitions par TD Banknorth de Hudson United Bancorp (Hudson) en 2006 et d'Interchange Financial Services (Interchange) en 2007, ainsi qu'à l'amortissement des immobilisations incorporelles compris dans la quote-part du résultat net de TD Ameritrade. Avec prise d'effet en 2011, l'amortissement des logiciels est inclus dans l'amortissement des immobilisations incorporelles; toutefois, il n'est pas inclus aux fins des éléments à noter, qui ne comprennent que l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises par suite de regroupements d'entreprises.
⁸	Au cours de 2008, en raison de la détérioration des marchés et des bouleversements profonds du marché du crédit, la Banque a modifié sa stratégie de négociation en ce qui concerne certains titres de créance détenus à des fins de transaction. Puisque la Banque n'avait plus l'intention de négocier activement cette catégorie de titres de créance, elle a reclassé, en date du 1^er août 2008, ces titres de créance détenus à des fins de transaction dans la catégorie disponibles à la vente. Dans le cadre de la stratégie de négociation de la Banque, ces titres de créance sont couverts sur le plan économique, principalement avec des swaps sur défaillance de crédit et des contrats de swaps de taux d'intérêt. Cela comprend le risque lié à la conversion des monnaies étrangères pour le portefeuille de titres de créance et les dérivés qui le couvrent. Ces dérivés ne sont pas admissibles au reclassement et sont comptabilisés à la juste valeur, les variations de juste valeur étant passées en résultat de la période. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des dérivés et celui des titres de créance reclassés entraîne une volatilité périodique des résultats, qui n'est pas représentative des caractéristiques économiques de la performance de l'entreprise sous-jacente du secteur Services bancaires de gros. À compter du deuxième trimestre de 2011, la Banque peut à l'occasion remplacer des titres dans le portefeuille pour mieux utiliser le financement à échéance déterminée initial. Par conséquent, les dérivés sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes sur les dérivés, en sus des montants comptabilisés, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés de la Banque excluent les profits et les pertes relatifs aux dérivés qui dépassent le montant comptabilisé selon la méthode de la comptabilité d'engagement.
⁹	Par suite des acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, la Banque peut engager des frais d'intégration et des coûts de transaction directs. Les frais d'intégration se composent des frais liés à la technologie de l'information, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation de professionnels externes, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque), des frais de déplacement liés à l'intégration, des indemnités de départ, des frais liés à la modification des contrats d'emploi et de prime de certains dirigeants, des coûts de résiliation de contrats, et de la dépréciation d'actifs à long terme. Les coûts de transaction directs sont des frais engagés directement pour effectuer un regroupement d'entreprises et se composent principalement de commissions d'apporteurs d'affaires, d'honoraires de conseillers et de juristes. Pour les trois mois clos le 31 janvier 2012, les frais d'intégration ont découlé de l'acquisition de South Financial et des acquisitions facilitées par la FDIC et aucun coût de transaction direct n'a été comptabilisé. Il s'agit du dernier trimestre d'inclusion de frais d'intégration ou de coûts de transaction directs liés aux acquisitions facilitées par la FDIC et à l'acquisition de South Financial par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis parmi les éléments à noter.
¹⁰	La Banque achète des swaps sur défaillance de crédit pour couvrir le risque de crédit du portefeuille de prêts aux grandes entreprises des Services bancaires de gros. Ces swaps ne sont pas admissibles à la comptabilité de couverture et sont évalués à la juste valeur, et les variations de juste valeur sont comptabilisées dans les résultats de la période considérée. Les prêts connexes sont comptabilisés au coût amorti. La direction estime que cette asymétrie entre le traitement comptable des swaps sur défaillance de crédit et celui des prêts entraînerait une volatilité périodique des profits et des pertes, qui n'est représentative ni des caractéristiques économiques du portefeuille de prêts aux grandes entreprises ni du rendement de l'entreprise sous-jacente des Services bancaires de gros. Par conséquent, les swaps sur défaillance de crédit sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d'engagement dans le secteur Services bancaires de gros, et les profits et les pertes relatifs aux swaps sur défaillance de crédit, en sus des coûts comptabilisés, sont comptabilisés dans le secteur Siège social. Les résultats rajustés excluent les profits et les pertes relatifs aux swaps sur défaillance de crédit, en sus des coûts comptabilisés. Lorsqu'un incident de crédit se produit dans le portefeuille de prêts aux grandes entreprises qui comporte des swaps sur défaillance de crédit comme couverture connexe, la provision pour pertes sur créances liée à la portion qui était couverte au moyen des swaps sur défaillance de crédit est portée en diminution de cet élément à noter.
¹¹	Par suite de l'acquisition de Services financiers Chrysler au Canada et aux États-Unis, la Banque a engagé des frais d'intégration et des coûts de transaction directs. De plus, la Banque a connu une volatilité des résultats en raison des variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle. Les frais d'intégration se composent des frais liés à la technologie de l'information, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation externe, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque), des frais de déplacement liés à l'intégration, des indemnités de départ, des frais liés à la modification des contrats d'emploi et de prime de certains dirigeants, des coûts de résiliation de contrats, et de la dépréciation d'actifs à long terme. Les coûts de transaction directs sont des frais engagés directement pour effectuer un regroupement d'entreprises et se composent principalement de commissions d'apporteurs d'affaires, d'honoraires de conseillers et de juristes. La contrepartie éventuelle est définie aux termes du contrat d'acquisition et établit que la Banque devra verser une contrepartie au comptant additionnelle s'il arrivait que les montants réalisés sur certains actifs excèdent un seuil préétabli. La contrepartie éventuelle est comptabilisée à la juste valeur à la date d'acquisition. Les variations de juste valeur postérieures à l'acquisition sont comptabilisées dans l'état du résultat consolidé. Le bénéfice rajusté exclut les profits et les pertes sur la contrepartie éventuelle, en sus de la juste valeur à la date d'acquisition. Bien que les frais d'intégration liés à cette acquisition aient été engagés au Canada et aux États-Unis, la plus grande partie de ces frais sont liés aux initiatives d'intégration entreprises pour les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis.
¹²	Par suite de l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada, de même que de certains actifs et passifs, la Banque a engagé des frais d'intégration et des coûts de transaction directs. Les frais d'intégration se composent des frais liés à la technologie de l'information, des coûts de maintien de l'effectif, des honoraires de consultation externe, des coûts de marketing (notamment pour les communications avec la clientèle et la diffusion de la nouvelle marque et certaines charges portées en diminution des produits qui sont liées aux activités de lancement de cartes à taux promotionnel), des frais de déplacement liés à l'intégration, des indemnités de départ, des frais liés à la modification des contrats d'emploi et de prime de certains dirigeants, des coûts de résiliation de contrats, et de la dépréciation d'actifs à long terme. Les coûts de transaction directs sont les frais engagés directement pour effectuer un regroupement d'entreprises et se composent principalement des commissions d'apporteurs d'affaires et des honoraires de conseillers et de juristes. Les frais d'intégration liés à cette acquisition ont été engagés par les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.
¹³	Par suite de certains jugements défavorables prononcés aux États-Unis au cours du premier trimestre de 2012 et d'un règlement conclu après le trimestre, la Banque a pris des mesures de prudence pour réévaluer sa provision pour litiges. Ayant tenu compte de ces facteurs et d'autres causes connexes ou similaires, la Banque a déterminé, selon les normes comptables applicables, qu'une provision pour litiges de 285 millions de dollars (171 millions de dollars après impôts) était nécessaire. Même si son exposition pourrait être plus élevée, la Banque croit qu'elle peut être gérée.
¹⁴	Compte non tenu de l'incidence liée au portefeuille de cartes de crédit de MBNA et à d'autres portefeuilles de prêts à la consommation (qui est comptabilisée dans les résultats du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada), les «ajustements de la provision pour les pertes sur créances subies mais non encore décelées», désignées auparavant comme «Augmentation (reprise) de la provision générale dans les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada», ont diminué de 41 millions de dollars (31 millions de dollars après impôts), la totalité étant attribuable au secteur Services bancaires de gros et aux portefeuilles de prêts autres que ceux de MBNA liés aux Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.


TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ¹
(en dollars canadiens)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Résultat de base par action - comme présenté	1,56	$	1,70	$	1,69	$
Rajustements pour les éléments à noter²	0,31		0,07		0,06
Résultat de base par action - rajusté	1,87	$	1,77	$	1,75	$

Résultat dilué par action - comme présenté	1,55	$	1,68	$	1,67	$
Rajustements pour les éléments à noter²	0,31		0,07		0,06
Résultat dilué par action - rajusté	1,86	$	1,75	$	1,73	$

¹	Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période.
²	Pour une explication des éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.


TABLEAU 5 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - RAPPROCHEMENT DE LA CHARGE D'IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT COMME PRÉSENTÉE ET DE LA CHARGE D'IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT RAJUSTÉE
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Charge d'impôts sur le résultat - comme présentée	272	$	310	$	343	$
Rajustements pour les éléments à noter : Recouvrement (charge) d'impôts sur le résultat^{1, 2}
Amortissement des immobilisations incorporelles	25		41		43
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente	8		(4)		(18)
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés aux acquisitions effectuées par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis	2		10		13
Juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises, déduction faite de la provision pour pertes sur créances	1		(6)		3
Frais d'intégration, coûts de transaction directs et variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler	1		12		-
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada	8		-		-
Provision pour litiges	114		-		-
Ajustements à la provision pour pertes sur créances subies mais non encore décelées	(10)		-		-
Total des rajustements pour les éléments à noter	149		53		41
Charge d'impôts sur le résultat - rajustée	421	$	363	$	384	$
Taux d'impôt sur le résultat effectif - rajusté³	20,0	%	18,7	%	19,9	%

¹	Pour une explication des éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
²	L'incidence fiscale pour chaque élément à noter est calculée au moyen du taux d'impôt effectif prévu par la loi de l'entité juridique en question.
³	Le taux d'impôt sur le résultat effectif rajusté correspond à la charge d'impôts sur le résultat rajustée avant les autres impôts et taxes en pourcentage du résultat net rajusté avant impôts.

Profit économique et rendement des capitaux propres en actions ordinaires

À compter du premier trimestre de 2012, la Banque a révisé sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, soit un taux de 7 % des fonds propres ordinaires de première catégorie. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reflètent dorénavant une méthode fondée sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires, plutôt que fondée sur le rendement du capital investi comme auparavant. Ces changements ont été appliqués de manière prospective.

La Banque utilise le profit économique comme outil de mesure de la création de valeur pour l'actionnaire. Le profit économique représente le résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires moins une imputation au titre des capitaux propres moyens en actions ordinaires. Le taux utilisé pour l'imputation au titre des capitaux propres moyens en actions ordinaires correspond au coût du capital calculé à l'aide du modèle d'évaluation des actifs financiers. L'imputation représente un rendement minimum présumé exigé par les actionnaires ordinaires sur les capitaux propres en actions ordinaires de la Banque. Le but de la Banque est de générer un profit économique positif et croissant.

Le rendement rajusté des capitaux propres en actions ordinaires est le résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens en actions ordinaires. Le rendement des capitaux propres en actions ordinaires est une variante de la mesure du profit économique qui s'avère utile comparativement au coût du capital. Le rendement des capitaux propres en actions ordinaires et le coût du capital sont des pourcentages, tandis que le profit économique est exprimé en dollars. Si le rendement des capitaux propres en actions ordinaires excède le coût du capital, le profit économique est positif. Le but de la Banque est de maximiser le profit économique en générant un rendement des capitaux propres en actions ordinaires supérieur au coût du capital.

Le profit économique et le rendement rajusté des capitaux propres en actions ordinaires sont des mesures financières non conformes aux PCGR, puisque ce ne sont pas des termes définis par les IFRS. Les lecteurs doivent prendre note que les résultats rajustés et d'autres mesures rajustées par rapport à une base autre que les IFRS n'ont pas de définition normalisée selon les IFRS et qu'ils pourraient donc ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.


TABLEAU 6 : PROFIT ÉCONOMIQUE ET RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES EN ACTIONS ORDINAIRES
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les
	Rendement des capitaux propres en actions ordinaires		Rendement du capital investi		Rendement du capital investi
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Capitaux propres moyens en actions ordinaires	39 999	$	38 131	$	34 542	$
Montant cumulatif moyen de l'amortissement du goodwill et des immobilisations incorporelles, déduction faite des impôts sur le résultat	s. o.		5 435		5 180
Capitaux propres moyens en actions ordinaires/Capital investi moyen	39 999	$	43 566	$	39 722	$
Coût des capitaux propres moyens en actions ordinaires/Capital investi moyen	9,0	%	9,0	%	9,0	%
Imputation au titre des capitaux propres moyens en actions ordinaires/ Capital investi moyen	905	$	988	$	901	$
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté	1 403	$	1 515	$	1 487	$
Éléments à noter ayant une incidence sur le résultat, déduction faite des impôts sur le résultat¹	284		67		55
Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté	1 687	$	1 582	$	1 542	$
Profit économique²	782	$	594	$	641	$
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - rajusté/rendement du capital investi²	16,8	%	14,4	%	15,4	%

Pour une explication des éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

Le calcul du profit économique repose sur les capitaux propres moyens en actions ordinaires sur une base prospective. Avant le premier trimestre de 2012, le profit économique était calculé d'après le capital investi moyen. Si ce changement avait eu lieu sur une base rétroactive, le profit économique de la Banque, calculé selon les capitaux propres moyens en actions ordinaires, aurait été de 717 millions de dollars pour le quatrième trimestre de 2011 et de 758 millions de dollars pour le premier trimestre de 2011.

Événements importants en 2012

Acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada

Le 1^er décembre 2011, la Banque a acquis la quasi-totalité du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada, filiale en propriété exclusive de la Bank of America Corporation, ainsi que de certains autres actifs et passifs pour une contrepartie au comptant de 6 839 millions de dollars. L'acquisition a été comptabilisée selon la méthode de l'acquisition. Les résultats de l'acquisition à compter de la date d'acquisition jusqu'au 31 janvier 2012 ont été consolidés avec les résultats de la Banque et sont présentés essentiellement dans les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada et Gestion de patrimoine et Assurance. Au 1^erdécembre 2011, l'acquisition avait ajouté 7 361 millions de dollars de prêts, 272 millions de dollars d'autres actifs et 1 336 millions de dollars de passifs. La juste valeur estimative des prêts reflète les pertes sur créances prévues à la date de l'acquisition. L'excédent de la contrepartie par rapport à la juste valeur des actifs nets acquis d'environ 542 millions de dollars a été attribué à hauteur de 422 millions de dollars aux immobilisations incorporelles et de 120 millions de dollars au goodwill. La répartition du prix d'acquisition est susceptible de faire l'objet d'ajustements à mesure que la Banque termine l'évaluation des actifs acquis et des passifs pris en charge.

Nouveautés législatives aux États-Unis

Le 21 juillet 2010, le président des États-Unis a ratifié la loi intitulée Dodd-Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act (la loi Dodd-Frank ou la loi) qui déclenche des changements en profondeur du secteur financier aux États-Unis. Couvrant plus de 2 300 pages, la loi Dodd-Frank aura une incidence sur toutes les institutions financières exerçant leurs activités aux États-Unis, dont la Banque, et pourrait, du fait de certains aspects extraterritoriaux, toucher les activités de la Banque à l'extérieur des États-Unis, y compris au Canada. La loi Dodd-Frank entraîne d'importants changements, entre autres pour ce qui est de la supervision des services bancaires et des banques, de la résolution des problématiques entourant les institutions financières d'importance systémique, des transactions pour compte propre et de certains placements dans des fonds, de la protection des consommateurs, des valeurs mobilières, des dérivés négociés hors Bourse et de la rémunération des cadres, et un resserrement des normes prudentielles qui s'appliqueront à ces institutions. La loi Dodd-Frank sera aussi complétée par la publication de plus de 240 dispositions réglementaires ainsi que par un grand nombre d'études et de rapports continus dans la foulée de sa mise en œuvre. Par conséquent, même si la loi aura une incidence sur les affaires de la Banque, particulièrement sur ses activités aux États-Unis, les conséquences ultimes pour la Banque ne seront pas connues tant que les règlements de mise en œuvre n'auront pas été entièrement rendus publics et finalisés.

Le 10 novembre 2011, le Département du Trésor, le conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale, la Federal Deposit Insurance Corporation et la Securities and Exchange Commission ont émis conjointement un projet de règlement de mise en œuvre de l'article 619 de la loi Dodd-Frank (la règle Volcker). Le 13 janvier 2012, la Commodity Futures Trading Commission a publié un projet de règlement semblable. La Banque procède actuellement à l'analyse du projet de règlement de la règle Volcker en vue de planifier sa mise en œuvre. La règle Volcker interdit de façon générale les transactions pour compte propre et établit des restrictions à l'égard des autres activités de négociation permises, limite les placements dans des fonds de couverture et d'actions de sociétés fermées et leur soutien, et exige un respect strict des régimes de déclaration entourant les activités permises. La règle Volcker devrait également avoir une incidence sur certains des fonds soutenus par la Banque et pour lesquels elle offre des services-conseils dans le cadre de ses activités de gestion d'actifs ainsi que sur les placements de capital de risque qu'elle détient actuellement. Selon le projet actuel, les dispositions de la règle Volcker s'appliquent aux entités bancaires, y compris les banques autres qu'américaines, comme la Banque, qui contrôlent des institutions de dépôts assurées aux États-Unis ou sont traitées comme des sociétés de portefeuille du fait qu'elles ont une succursale ou une agence aux États-Unis. Le projet de règle Volcker s'applique aux sociétés affiliées ou aux filiales de la Banque : la définition donnée aux termes «société affiliée» et «filiale» dans la règle Volcker inclut les entités contrôlées par la Banque ou qui sont sous le contrôle conjoint de la Banque. Telle qu'elle est proposée actuellement, la règle Volcker exige l'instauration d'un programme de conformité étendu et la surveillance de certaines mesures quantitatives des risques ainsi que de programmes de surveillance et de déclaration à l'égard de la conformité d'ici juillet 2012, et les entités bancaires devront rendre leurs activités existantes conformes à cette règle d'ici juillet 2014. Même si l'on estime que la règle Volcker aura une incidence défavorable sur certaines des activités de la Banque, l'ordre de grandeur de cette incidence pour la Banque ne sera pas connu tant que le projet actuel ne sera pas finalisé. Pour le moment, on estime que l'incidence ne devrait pas être importante pour la Banque.

Le Durbin Amendment est une disposition de la loi Dodd-Frank qui autorise le conseil de la Réserve fédérale à adopter des règlements fixant des frais d'interchange qui sont «raisonnables et proportionnels» aux coûts de traitement des transactions. En juin 2011, le conseil de la Réserve fédérale a adopté des règles définitives limitant les frais d'interchange sur les cartes de débit et fixant la date de mise en œuvre au 1^eroctobre 2011, et a plafonné les frais à 21 cents par transaction, plus de petits montants pour couvrir les frais relatifs aux fraudes. L'incidence prévue du Durbin Amendment est une perte de revenus bruts d'environ 50 à 60 millions de dollars US avant impôts par trimestre.

Pour plus d'informations sur l'incidence du Durbin Amendment et de la Regulation E, se reporter à la rubrique «Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis» dans la section «Rapport de gestion des secteurs d'activité de la TD» du présent rapport. La Banque continue de surveiller de près l'évolution de ces questions et d'autres faits législatifs nouveaux et analysera l'incidence que pourraient avoir ces changements réglementaires et législatifs sur ses activités.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, les opérations et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre principaux secteurs opérationnels qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers clés dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Gestion de patrimoine et Assurance, Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social. Avec prise d'effet le 1^er décembre 2011, les résultats de l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada seront présentés dans les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada et Gestion de patrimoine et Assurance. Les résultats de Services financiers Chrysler au Canada sont présentés dans les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada. Les résultats de Services financiers Chrysler aux États-Unis sont présentés dans les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis. Les frais d'intégration et les coûts de transaction directs liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler sont présentés dans le secteur Siège social.

La responsabilité des affaires de TD Assurance, qui incombait auparavant au chef de groupe, Services bancaires canadiens, Financement auto et Cartes de crédit, a été confiée au chef de groupe, Gestion de patrimoine et Assurance et Services communs de l'entreprise. Dans le présent document, la Banque a mis à jour rétrospectivement les résultats par secteur correspondants de 2011.

À compter du 1^er novembre 2011, la Banque a révisé sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, à un taux de 7 % des fonds propres ordinaires de première catégorie. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reflètent dorénavant une méthode fondée sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires, plutôt que fondée sur le rendement du capital investi comme auparavant. Ces changements ont été appliqués de manière prospective.

Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les frais, les actifs et les passifs du secteur. La Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés, le cas échéant, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. L'amortissement des frais liés aux immobilisations incorporelles est compris dans le secteur Siège social. Par conséquent, le résultat net des secteurs opérationnels est présenté avant l'amortissement des immobilisations incorporelles, ainsi que tout autre élément à noter non attribué aux secteurs opérationnels. Pour de l'information détaillée, consulter la rubrique «Présentation de l'information financière de la Banque», la section «Description des activités» du rapport de gestion 2011 et la note 27 des états financiers consolidés de 2011. Pour de l'information sur les mesures du profit économique et du rendement rajusté des fonds propres en actions ordinaires de la Banque, lesquelles sont des mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la section «Notre rendement» du présent document.

Les produits d'intérêts nets au sein des Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur du résultat non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôts. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec celui d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôts sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. L'ajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 70 millions de dollars, en regard de 87 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent et de 94 millions de dollars pour le trimestre précédent.

La Banque continue de titriser des prêts de détail et des créances; toutefois, selon les IFRS, ces prêts et créances demeurent au bilan et les intérêts connexes sont comptabilisés sur la durée du prêt.


TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Produits d'intérêts nets	1 930	$	1 840	$	1 787	$
Produits autres que d'intérêts	640		621		566
Total des produits - comme présenté	2 570		2 461		2 353
Total des produits - rajusté	2 584		2 461		2 353
Provision pour pertes sur créances	283		212		215
Frais autres que d'intérêts - comme présentés	1 160		1 193		1 060
Frais autres que d'intérêts - rajustés	1 142		1 193		1 060
Résultat net - comme présenté	826		754		769
Rajustements pour les éléments à noter, déduction faite des impôts sur le résultat¹
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada	24		-		-
Résultat net - rajusté	850	$	754	$	769	$
Principaux volumes et ratios
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires comme présenté²	43,7	%	36,0	%	37,2	%
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - rajusté	44,9	%	36,0	%	37,2	%
Marge sur les actifs productifs moyens (y compris les actifs titrisés) - comme présentée	2,77	%	2,71	%	2,81	%
Marge sur les actifs productifs moyens (y compris les actifs titrisés) - rajustée	2,79	%	2,71	%	2,81	%
Ratio d'efficience - comme présenté	45,1	%	48,4	%	45,0	%
Ratio d'efficience - rajusté	44,2	%	48,4	%	45,0	%
Nombre de succursales de détail au Canada	1 150		1 150		1 129
Nombre moyen d'équivalents temps plein	30 696		30 065		29 540

À compter du premier trimestre de 2012, la Banque a révisé sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, à un taux de 7 % des fonds propres de première catégorie. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reposeront dorénavant sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires plutôt que sur le rendement du capital investi. Ces changements ont été appliqués de manière prospective. Le rendement du capital investi, qui était utilisé comme mesure du rendement au cours des périodes antérieures, n'a pas été retraité pour refléter le rendement des capitaux propres en actions ordinaires.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2012 par rapport au T1 2011

Le résultat net comme présenté des Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a été de 826 millions de dollars pour le trimestre, soit une augmentation de 57 millions de dollars, ou 7 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté pour le trimestre a atteint un niveau record de 850 millions de dollars, soit 81 millions de dollars, ou 11 %, de plus qu'au premier trimestre de l'exercice précédent. Le rendement annualisé des capitaux propres en actions ordinaires comme présenté pour le trimestre a été de 43,7 %, contre 44,9 % pour le rendement rajusté annualisé des capitaux propres en actions ordinaires. L'écart entre les résultats comme présentés et les résultats rajustés du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada découle des frais d'intégration et des coûts de transaction directs liés à l'acquisition du portefeuille de cartes de crédit de MBNA Canada.

Les produits du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada proviennent des services bancaires aux particuliers, des prêts automobiles, des cartes de crédit et des services bancaires aux entreprises. Les produits comme présentés ont été de 2 570 millions de dollars pour le trimestre considéré, en hausse de 217 millions de dollars, ou 9 %, tandis que les produits rajustés se sont établis à 2 584 millions de dollars, en hausse de 231 millions de dollars, ou 10 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. MBNA a contribué à hauteur de 5 % aux produits comme présentés et aux produits rajustés. La croissance des produits d'intérêts nets s'explique par l'inclusion de MBNA et une forte croissance des volumes, en partie contrebalancées par un rétrécissement de la marge sur les actifs productifs moyens. Le secteur a généré une croissance appréciable mais plus lente du volume de prêts à la consommation, et une croissance solide du volume de prêts aux entreprises. En regard du premier trimestre de l'exercice précédent, le volume moyen de prêts immobiliers garantis a augmenté de 13,9 milliards de dollars, ou 7 %. Le volume moyen de prêts automobiles a grimpé de 2,1 milliards de dollars, ou 19 %. Les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation, à l'exclusion de MBNA, sont demeurés relativement stables. Le volume moyen des prêts aux entreprises et des acceptations a augmenté de 4,6 milliards de dollars, ou 14 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a monté de 5,3 milliards de dollars, ou 4 %, et celui des dépôts d'entreprises, de 7,3 milliards de dollars, ou 12 %. En excluant l'incidence de MBNA, la marge sur les actifs productifs moyens comme présentée a reculé de 14 points de base (pdb) pour s'établir à 2,67 %. Ce recul découle surtout de l'incidence d'un contexte de faible taux d'intérêt, de la composition du portefeuille et de la concurrence qui exerce une pression sur les prix. Les produits autres que d'intérêts ont progressé de 13 % du fait de volumes d'opérations plus élevés, de la révision des prix et de MBNA.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 283 millions de dollars, soit 68 millions de dollars, ou 32 %, de plus qu'au premier trimestre de l'exercice précédent, entièrement en raison de MBNA. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers s'est établie à 262 millions de dollars, ou 189 millions de dollars en excluant MBNA, soit une baisse de 18 millions de dollars, ou 9 %, qui s'explique par une amélioration du rendement de crédit et de meilleures stratégies de recouvrement. La provision pour pertes sur créances des services bancaires aux entreprises a atteint 21 millions de dollars, une hausse de 13 millions de dollars, principalement parce que le trimestre s'est clos avec des provisions nettes, alors que le trimestre correspondant de l'exercice précédent s'était clos avec des recouvrements nets. La qualité du crédit est demeurée stable puisque la provision annualisée pour pertes sur créances, exprimée en pourcentage du volume de prêts, s'est établie à 0,39 %, ou 0,30 %, en excluant MBNA, en baisse de 3 pdb en regard du premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets ont atteint 950 millions de dollars, en hausse de 54 millions de dollars, ou 6 %, en regard du premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, exprimés en pourcentage, ont représenté 0,33 % du total des prêts, comparativement à 0,35 % au 31 janvier 2011.

Les frais autres que d'intérêts comme présentés pour le trimestre se sont établis à 1 160 millions de dollars, soit une hausse de 100 millions de dollars, ou 9 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Les frais autres que d'intérêts rajustés pour le trimestre ont atteint à 1 142 millions de dollars, soit une hausse de 82 millions de dollars, ou 8 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. En excluant MBNA, les frais ont augmenté de 32 millions de dollars, ou 3 %, en regard du premier trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation s'explique par la hausse des coûts liés à l'effectif et les investissements continus dans les initiatives du secteur.

Le nombre moyen de postes équivalents temps plein (ETP) a monté de 1 156, ou 4 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout de MBNA et de Services financiers Chrysler. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre s'est établi à 45,1 % alors que le ratio d'efficience rajusté a atteint un niveau record de 44,2 %, alors qu'il avait été de 45,0 % au premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2012 par rapport au T4 2011

Le résultat net comme présenté des Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre a enregistré une hausse de 72 millions de dollars, ou 10 %, comparativement au trimestre précédent. Le résultat net rajusté pour le trimestre a enregistré une hausse de 96 millions de dollars, ou 13 %, en regard du trimestre précédent.

Les produits comme présentés pour le trimestre ont augmenté de 109 millions de dollars, ou 4 %, tandis que les produits rajustés se sont accrus de 123 millions de dollars, ou 5 %, en regard du trimestre précédent en raison de MBNA. Une croissance solide des volumes pour la plupart des produits a été contrebalancée par une baisse de la marge sur les actifs productifs moyens. En excluant l'incidence de MBNA, la marge sur les actifs productifs moyens comme présentée a baissé de 4 pdb pour s'établir à 2,67 %, surtout à cause du recul des marges sur les dépôts, et de la composition du portefeuille. En regard du trimestre précédent, le volume moyen de prêts immobiliers garantis a augmenté de 2,7 milliards de dollars. Les volumes moyens pour tous les autres prêts à la consommation, en excluant MBNA, sont demeurés relativement stables. Les volumes moyens des prêts aux entreprises et des acceptations ont augmenté de 1,2 milliard de dollars, ou 3 %. Le volume moyen des dépôts de particuliers a monté de 4,0 milliards de dollars, ou 3 %, et celui des dépôts d'entreprises, de 2,4 milliards de dollars, ou 4 %.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a augmenté de 71 millions de dollars, ou 33 %, compte tenu de l'acquisition de MBNA. La qualité du crédit demeure stable étant donné que la provision pour pertes sur créances des services bancaires aux particuliers, en excluant MBNA, a diminué de 7 millions de dollars, ou 4 %. Compte tenu de MBNA, la provision pour pertes sur créances des services aux particuliers a augmenté de 66 millions de dollars, ou 34 %, tandis que celle des services bancaires aux entreprises a été haussée de 5 millions de dollars, ou 31 %. Les prêts douteux nets ont augmenté de 58 millions de dollars, ou 7 %, en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets exprimés en pourcentage ont représenté 0,33 % du total des prêts, comparativement à 0,32 % au 31 octobre 2011.

Les frais autres que d'intérêts comme présentés pour le trimestre ont reculé de 33 millions de dollars, ou 3 %, tandis que les frais autres que d'intérêts rajustés ont diminué de 51 millions de dollars, ou 4 %, en regard du trimestre précédent. En excluant MBNA, les frais ont été de 101 millions de dollars, ou 8 %, moins élevés qu'au trimestre précédent. Cette diminution découle essentiellement du calendrier des investissements faits dans l'entreprise, des initiatives de marketing et des coûts liés à l'effectif attribués au trimestre précédent.

Le nombre moyen de postes ETP a augmenté de 631 surtout en raison de MBNA. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre considéré s'est amélioré pour s'établir à 45,1 %, tandis que le ratio d'efficience rajusté a été de 44,2 % par rapport à 48,4 % pour le trimestre précédent.

Perspectives

Notre position de chef de file pour les heures d'ouverture des succursales, la solide position sur le marché de tous nos produits et nos investissements continus dans l'entreprise demeureront un avantage concurrentiel. Cependant, nous prévoyons que l'environnement opérationnel sera encore difficile, caractérisé par des reculs modestes et continus des marges et un ralentissement de la croissance des prêts aux particuliers, en partie compensés par une bonne progression des dépôts. Nous nous attendons à ce que les pertes sur créances soient relativement stables. Nous continuerons à gérer les frais prudemment et prévoyons que le levier opérationnel rajusté sera positif pour l'exercice.


TABLEAU 8 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE¹
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Produits d'intérêts nets	144	$	136	$	133	$
Produits d'assurance, déduction faite des règlements et des charges connexes²	281		308		309
Produits tirés des instruments financiers désignés à la juste valeur par le biais du résultat net	10		9		(27)
Autres produits autres que d'intérêts	564		586		577
Total des produits	999		1 039		992
Frais autres que d'intérêts	639		669		659
Résultat net	294		289		258
Gestion de patrimoine	144		139		130
Assurance	150		150		128
TD Ameritrade	55		54		48
Total du secteur Gestion de patrimoine et Assurance	349	$	343	$	306	$
Principaux volumes et ratios
Actifs administrés - Gestion de patrimoine (en milliards de dollars canadiens)	250	$	241	$	242	$
Actifs gérés - Gestion de patrimoine (en milliards de dollars canadiens)	196		189		186
Primes brutes d'assurance souscrites	763		873		713
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires³	21,4	%	25,9	%	22,8	%
Ratio d'efficience	64,0	%	64,4	%	66,4	%
Nombre moyen d'équivalents temps plein	11 898		11 831		12 009

¹	À compter du premier trimestre de 2012, le sous-secteur Assurance a été transféré des Services bancaires personnels et commerciaux au Canada au secteur Gestion de patrimoine et Assurance, anciennement appelé Gestion de patrimoine. Les résultats des périodes antérieures ont été retraités en conséquence.
²	Les produits d'assurance, déduction faite des règlements et des charges connexes, sont inclus dans les produits autres que d'intérêts dans l'état du résultat consolidé de la Banque. Pour les trois mois clos le 31 janvier 2012, les règlements et charges connexes se sont élevés à 579 millions de dollars (580 millions de dollars pour les trois mois clos le 31 octobre 2011; 500 millions de dollars pour les trois mois clos le 31 janvier 2011).
³	À compter du premier trimestre de 2012, la Banque a révisé sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, à un taux de 7 % des fonds propres ordinaires de première catégorie. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reposeront dorénavant sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires plutôt que sur le rendement du capital investi. Ces changements ont été appliqués de manière prospective. Le rendement du capital investi, qui était utilisé comme mesure du rendement au cours des périodes antérieures, n'a pas été retraité pour refléter le rendement des capitaux propres en actions ordinaires.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2012 par rapport au T1 2011

Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance a été de 349 millions de dollars pour le trimestre, soit une augmentation de 43 millions de dollars, ou 14 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance, en excluant TD Ameritrade, a été de 294 millions de dollars, soit une hausse de 36 millions de dollars, ou 14 %. Le placement comme présenté de la Banque dans TD Ameritrade a dégagé un résultat net de 55 millions de dollars pour le trimestre, une hausse de 7 millions de dollars, ou 15 %, en regard du trimestre correspondant de l'exercice précédent, surtout en raison des bénéfices plus élevés de TD Ameritrade et d'un dollar canadien plus faible au cours du trimestre considéré, le tout en partie contrebalancé par un recul de la propriété économique découlant de la vente d'actions à l'exercice précédent. Pour son premier trimestre clos le 31 décembre 2011, TD Ameritrade a affiché un résultat net de 152 millions de dollars US, soit une progression de 7 millions de dollars US, ou 5 %, comparativement au premier trimestre de l'exercice précédent. Le rendement annualisé des capitaux propres en actions ordinaires du secteur Gestion de patrimoine et Assurance a été de 21,4 %.

Les produits de Gestion de patrimoine et Assurance proviennent des services de placement direct, des activités de conseil, des services de gestion d'actifs, de l'assurance de personnes et des assurances IARD. Les produits du secteur Gestion de patrimoine et Assurance ont été de 999 millions de dollars pour le trimestre, soit une augmentation de 7 millions de dollars, ou 1 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Cette augmentation découle principalement d'une plus forte croissance des produits tirés des commissions attribuable à la hausse des actifs administrés et des actifs gérés du sous-secteur Gestion de patrimoine ainsi qu'à une bonne croissance des primes, à une meilleure gestion des réclamations et aux produits découlant de MBNA dans le sous-secteur Assurance. Ces augmentations ont été en partie neutralisées par des volumes de négociation moindres dans les services de placement directs du sous-secteur Gestion de patrimoine et par l'incidence d'un événement déclenché par des conditions météorologiques extrêmes.

Les frais autres que d'intérêts pour le trimestre ont été de 639 millions de dollars, en baisse de 20 millions de dollars, ou 3 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Cette baisse découle des coûts de projet non récurrents engagés au premier trimestre de 2011 dans le sous-secteur Gestion de patrimoine et d'une gestion proactive des frais.

Les actifs administrés, qui totalisaient 250 milliards de dollars au 31 janvier 2012, ont progressé de 8 milliards de dollars, ou 3 %, en regard du 31 janvier 2011. À 196 milliards de dollars au 31 janvier 2012, les actifs gérés ont augmenté de 10 milliards de dollars, ou 5 %, par rapport au 31 janvier 2011, sous l'effet principalement des nouveaux actifs nets de clients.

Les primes brutes d'assurance souscrites ont été de 763 millions de dollars, soit 50 millions de dollars, ou 7 %, de plus qu'au premier trimestre de l'exercice précédent.

Le ratio d'efficience pour le trimestre considéré s'est amélioré pour s'établir à 64,0 %, contre 66,4 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Le nombre moyen de postes ETP a baissé de 111 par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent, surtout du fait du repli des services de placement direct qui tient principalement aux volumes de négociation moins élevés.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2012 par rapport au T4 2011

Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre a enregistré une hausse de 6 millions de dollars, ou 2 %, en regard du trimestre précédent. La participation comme présentée de la Banque dans TD Ameritrade a contribué une croissance du résultat net de 1 million de dollars, ou 2 %, en regard du trimestre précédent. La baisse des bénéfices de TD Ameritrade a été plus que compensée par l'augmentation de la propriété économique et une baisse du dollar canadien. Pour son premier trimestre clos le 31 décembre 2011, TD Ameritrade avait affiché un résultat net en baisse de 12 millions de dollars US, ou 7 %, par rapport au trimestre précédent en raison d'une diminution des produits de négociation.

Les produits pour le trimestre ont diminué de 40 millions de dollars, ou 4 %, en regard du trimestre précédent, essentiellement en raison des coûts plus élevés des demandes d'indemnisation associées à la saison hivernale, du coût net d'un événement déclenché par des conditions météorologiques extrêmes et du repli des volumes de négociation des services de placement direct du sous-secteur Gestion de patrimoine.

Les frais autres que d'intérêts ont diminué de 30 millions de dollars, ou 4 %, par rapport au trimestre précédent, par suite essentiellement de la baisse des coûts de projet et des coûts relatifs à l'effectif dans le sous-secteur Gestion de patrimoine.

Les actifs administrés, qui totalisaient 250 milliards de dollars au 31 janvier 2012, ont progressé de 9 milliards de dollars, ou 4 %, en regard du 31 octobre 2011. À 196 milliards de dollars au 31 janvier 2012, les actifs gérés ont monté de 7 milliards de dollars, ou 4 %, en regard du 31 octobre 2011. Ces hausses reflètent les nouveaux actifs nets de clients et l'appréciation des marchés.

Les primes brutes d'assurance souscrites ont baissé de 110 millions de dollars, ou 13 %, par rapport au trimestre précédent. Cette baisse s'explique par le caractère saisonnier des renouvellements de police d'assurance.

Le ratio d'efficience pour le trimestre considéré s'est amélioré pour s'établir à 64,0 %, contre 64,4 % au trimestre précédent.

Le nombre moyen de postes ETP a monté de 67 par rapport au trimestre précédent, en raison surtout de la croissance des activités du sous-secteur Gestion de patrimoine.

Perspectives

L'incertitude économique qui planait à la fin de 2011 et au cours du premier trimestre 2012 a exercé une pression sur les volumes de négociation dans le sous-secteur Gestion de patrimoine. Les solides fondamentaux du secteur, jumelés à notre gestion proactive des coûts, nous permettent de prévoir une bonne croissance pour le secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour l'exercice.


TABLEAU 9 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AUX ÉTATS-UNIS
(en millions de dollars, sauf indication contraire)	Trois mois clos les
	Dollars canadiens						Dollars américains
	31 janv.		31 oct.		31 janv.		31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011		2012		2011		2011
Produits d'intérêts nets	1 157	$	1 124	$	1 102	$	1 134	$	1 123	$	1 098	$
Produits autres que d'intérêts	338		339		300		331		335		300
Total des produits	1 495		1 463		1 402		1 465		1 458		1 398
Provision pour pertes sur créances - prêts	113		143		141		111		143		141
Provision pour pertes sur créances - titres de créance classés comme prêts	3		3		66		3		3		66
Provision pour pertes sur créances - prêts acquis ayant subi une perte de valeur¹	42		(16)		-		41		(16)		-
Provision pour pertes sur créances - total	158		130		207		155		130		207
Frais autres que d'intérêts - comme présentés	1 185		980		843		1 166		978		839
Frais autres que d'intérêts - rajustés	889		970		806		870		968		802
Résultat net - comme présenté	172		295		302		165		292		301
Rajustements pour les éléments à noter²
Frais d'intégration et coûts de transaction directs liés aux acquisitions par les Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis	9		(1)		24		9		(1)		24
Provision pour litiges	171		-		-		171		-		-
Résultat net - rajusté	352	$	294	$	326	$	345	$	291	$	325	$
Principaux volumes et ratios
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - comme présenté³	3,9	%	7,2	%	7,2	%	3,9	%	7,2	%	7,2	%
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires - rajusté³	7,9	%	7,2	%	7,8	%	7,9	%	7,2	%	7,8	%
Marge sur les actifs productifs moyens (équivalence fiscale)⁴	3,61	%	3,60	%	3,85	%	3,61	%	3,60	%	3,85	%
Ratio d'efficience - comme présenté	79,3	%	67,0	%	60,1	%	79,3	%	67,0	%	60,1	%
Ratio d'efficience - rajusté	59,5	%	66,3	%	57,5	%	59,5	%	66,3	%	57,5	%
Nombre de succursales de détail aux États-Unis	1 284		1 281		1 280		1 284		1 281		1 280
Nombre moyen d'équivalents temps plein	25 092		25 387		22 882		25 092		25 387		22 882

¹	Comprennent tous les prêts assurés par la FDIC et les autres prêts acquis ayant subi une perte de valeur.
²	Pour une explication sur les éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.
³	À compter du premier trimestre de 2012, la Banque a révisé sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, à un taux de 7 % des fonds propres ordinaires de première catégorie. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reposeront dorénavant sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires plutôt que sur le rendement du capital investi. Ces changements ont été appliqués de manière prospective. Le rendement du capital investi, qui était utilisé comme mesure du rendement au cours des périodes antérieures, n'a pas été retraité pour refléter le rendement des capitaux propres en actions ordinaires.
⁴	Les dépôts moyens et la marge sur les actifs productifs moyens excluent l'incidence liée aux comptes de dépôts assurés de TD Ameritrade.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2012 par rapport au T1 2011

Le résultat net comme présenté des Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, en dollars canadiens, pour le trimestre s'est établi à 172 millions de dollars, soit une baisse de 130 millions de dollars, ou 43 %, et le résultat net rajusté a été de 352 millions de dollars, soit une progression de 26 millions de dollars, ou 8 %, comparativement au premier trimestre de l'exercice précédent. En dollars américains, le résultat net comme présenté s'est établi à 165 millions de dollars US pour le trimestre, en baisse de 136 millions de dollars US, ou 45 %, et le résultat net rajusté a été de 345 millions de dollars US, soit une augmentation de 20 millions de dollars US, ou 6 %, comparativement au premier trimestre de l'exercice précédent. L'augmentation découle essentiellement d'une forte croissance interne des volumes, en partie contrebalancée par l'incidence du Durbin Amendment. Une provision pour litiges de 285 millions de dollars (171 millions de dollars après impôts) a été incluse dans les éléments à noter du trimestre considéré. Le rendement comme présenté annualisé des capitaux propres en actions ordinaires a été de 3,9 % pour le trimestre. Le rendement rajusté annualisé des capitaux propres en actions ordinaires a été de 7,9 % pour le trimestre.

En dollars américains, les produits ont été de 1 465 millions de dollars US pour le trimestre, soit une hausse de 67 millions de dollars US, ou 5 %, comparativement au premier trimestre de l'exercice précédent. La hausse résulte surtout d'une forte croissance des prêts et des dépôts et de l'acquisition de Services financiers Chrysler, en partie contrebalancées par l'incidence du Durbin Amendment. En excluant l'acquisition de Services financiers Chrysler, les prêts moyens ont augmenté de 9 %. Les dépôts moyens, en excluant TD Ameritrade et les dépôts de gouvernements, ont augmenté de 9 % dans un contexte de vive concurrence. La marge sur les actifs productifs moyens a perdu 24 pdb pour s'établir à 3,61 % en regard du premier trimestre de l'exercice précédent, surtout par suite d'un changement dans le calendrier des flux de trésorerie attendus sur certains titres de créance classés comme prêts au cours du premier trimestre de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances a totalisé 155 millions de dollars US pour le trimestre, soit une baisse de 52 millions de dollars US, ou 25 %. La stabilisation de la qualité du crédit du portefeuille de prêts se poursuit. Bien que le rendement des prêts acquis ayant subi une perte de valeur (soit les prêts provenant de South Financial et des acquisitions facilitées par la FDIC, de même que les prêts acquis ayant subi une perte de valeur provenant de Services financiers Chrysler) ait été conforme à nos attentes, la provision pour pertes sur créances relative à ces prêts a été augmentée de 41 millions de dollars US pour le trimestre. La provision pour pertes sur créances à l'égard des prêts, à l'exclusion des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, a diminué de 30 millions de dollars US, surtout en raison de l'amélioration de la stabilité du portefeuille. La provision annualisée pour pertes sur créances à l'égard des prêts, exclusion faite des titres de créance classés comme prêts, exprimée en pourcentage du volume de prêts, s'est établie à 0,75 %, soit 9 pdb de moins qu'au premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, exclusion faite des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, ont totalisé 1 149 millions de dollars US, soit une hausse de 8 millions de dollars US en regard du premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts douteux nets, à l'exclusion des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, exprimés en pourcentage du total des prêts, ont représenté 1,5 %, contre 1,7 % au 31 janvier 2011. Les titres de créance douteux nets classés comme prêts atteignaient 1 387 millions de dollars US au 31 janvier 2012, soit une diminution de 179 millions de dollars US par rapport au 31 janvier 2011.

Les frais autres que d'intérêts comme présentés pour le trimestre se sont établis à 1 166 millions de dollars US, soit une hausse de 327 millions de dollars US, ou 39 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent essentiellement par suite de la constitution d'une provision pour litiges au cours du trimestre considéré. Les frais autres que d'intérêts rajustés pour le trimestre se sont établis à 870 millions de dollars US, soit une hausse de 68 millions de dollars US, ou 8 %, en regard du premier trimestre de l'exercice précédent amenée surtout par l'acquisition de Services financiers Chrysler et les investissements effectués dans l'entreprise principale, y compris les frais relatifs aux nouvelles succursales.

Le nombre moyen de postes ETP s'est accru de 2 210, ou 10 %, en regard du premier trimestre de l'exercice précédent. Cet accroissement tient à l'acquisition de Services financiers Chrysler, aux niveaux plus élevés d'agents de crédit de détail et de crédit commercial et à l'ouverture de 30 nouvelles succursales depuis le premier trimestre de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience comme présenté pour le trimestre s'est établi à 79,3 % alors qu'il avait été de 60,1 % au premier trimestre de l'exercice précédent, surtout en raison de la provision pour litiges constituée au cours du trimestre considéré. Le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre a atteint 59,5 %, comparativement à 57,5 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2012 par rapport au T4 2011

En dollars canadiens, le résultat net comme présenté des Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis pour le trimestre a enregistré une baisse de 123 millions de dollars, ou 42 %, et le résultat net rajusté a augmenté de 58 millions de dollars, ou 20 %, comparativement au trimestre précédent. En dollars américains, le résultat net comme présenté a baissé de 127 millions de dollars US, ou 43 %, et le résultat net rajusté s'est accru de 54 millions de dollars US, ou 19 %. La baisse du résultat net comme présenté s'explique essentiellement par la constitution d'une provision pour litiges au cours du trimestre considéré.

En dollars américains, les produits pour le trimestre ont monté de 7 millions de dollars US, de sorte qu'ils ont été essentiellement comparables à ceux du trimestre précédent malgré l'incidence du Durbin Amendment pour un trimestre complet. Le Durbin Amendment a réduit les produits tirés de l'interchange comme prévu avant l'incidence des mesures d'atténuation qui sont en cours. La marge sur les actifs productifs moyens a gagné 1 pdb par rapport au trimestre précédent pour s'établir à 3,61 %, puisque les marges sur les produits sont demeurées relativement les mêmes. Les prêts moyens se sont accrus de 2,8 milliards de dollars US, ou 4 %, en regard du trimestre précédent, la moyenne des prêts aux particuliers ayant grimpé de 6 % et la moyenne des prêts aux entreprises, de 2 %. Les dépôts moyens ont progressé de 3,8 milliards de dollars US, ou 2,4 %, par rapport au trimestre précédent, y compris une hausse de 2,9 milliards de dollars US des dépôts moyens de TD Ameritrade. Le volume moyen des dépôts, à l'exclusion des comptes de dépôt assurés de TD Ameritrade, a monté de 0,9 milliard de dollars US, ou 1 %.

Le total de la provision pour pertes sur créances pour le trimestre a enregistré une hausse de 25 millions de dollars US, ou 19 %, en regard du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances annualisée à l'égard des prêts, à l'exclusion des titres de créance classés comme prêts, exprimée en pourcentage du volume de prêts, s'est établie à 0,75 %, soit une hausse de 10 pdb en regard du trimestre précédent, entièrement attribuable aux prêts acquis ayant subi une perte de valeur. Les prêts douteux nets, exclusion faite des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, ont totalisé 1 149 millions de dollars US, soit une hausse de 6 millions de dollars US en regard du trimestre précédent. Les prêts douteux nets, à l'exclusion des prêts acquis ayant subi une perte de valeur et des titres de créance classés comme prêts, exprimés en pourcentage du total des prêts, ont représenté 1,5 %, contre 1,6 % au 31 janvier 2011. Les titres de créance douteux classés comme prêts ont totalisé 1 387 millions de dollars US, soit un recul de 41 millions de dollars US, ou 3 %, en regard du trimestre précédent.

Les frais autres que d'intérêts comme présentés pour le trimestre ont été de 188 millions de dollars US, ou 19 %, plus élevés qu'au trimestre précédent par suite essentiellement de la constitution d'une provision pour litiges au cours du trimestre considéré. Les frais autres que d'intérêts rajustés ont diminué de 98 millions de dollars US, ou 10 %, par rapport au trimestre précédent, ce qui reflète les frais élevés et le contrôle des coûts au quatrième trimestre.

Le nombre moyen de postes ETP a baissé de 295 en regard du trimestre précédent. Pour le trimestre, le ratio d'efficience s'est détérioré pour s'établir à 79,3 %, par rapport à 67,0 % pour le trimestre précédent, en raison de la constitution d'une provision pour litiges au cours du trimestre considéré, et le ratio d'efficience rajusté a atteint 59,5 % pour le trimestre, par rapport à 66,3 % au trimestre précédent.

Perspectives

La croissance des prêts a cadré avec les attentes pour le trimestre, et la vigoureuse croissance des volumes devrait se poursuivre pendant l'exercice 2012, attisée par les prêts hypothécaires résidentiels, les prêts automobiles indirects et les prêts commerciaux. La croissance interne des dépôts devrait continuer d'être stimulée par les succursales bien établies. Les baisses continues de la provision pour pertes sur créances à l'égard des créances émises par la Banque devraient se poursuivre en 2012 grâce à la meilleure qualité globale des actifs du portefeuille, mais la provision pourrait être augmentée au cours d'un trimestre donné. Ajustés pour tenir compte des acquisitions, les frais seront gérés de près, sans pour autant restreindre les investissements dans les ressources et l'infrastructure pour favoriser la croissance. Dans l'ensemble, on prévoit une croissance modeste des bénéfices pour 2012.


TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS
(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale)	443	$	444	$	388	$
Produits autres que d'intérêts	240		282		342
Total des produits	683		726		730
Provision pour pertes sur créances	12		3		6
Frais autres que d'intérêts	406		395		399
Résultat net	194		280		235
Principaux volumes et ratios
Actifs pondérés en fonction des risques (en milliards de dollars)	51		35		31
Rendement des capitaux propres en actions ordinaires¹	18,7	%	31,5	%	28,8	%
Ratio d'efficience	59,4	%	54,4	%	54,7	%
Nombre moyen d'équivalents temps plein	3 538		3 626		3 388

À compter du premier trimestre de 2012, la Banque a passé en revue sa méthode d'allocation des fonds propres à ses secteurs d'activité pour s'aligner sur les exigences futures de Bâle III en matière de capitaux propres en actions ordinaires, à un taux de 7 %. Les mesures du rendement des secteurs d'activité reposeront dorénavant sur le rendement des capitaux propres en actions ordinaires plutôt que sur le rendement du capital investi. Ces changements ont été appliqués de manière prospective. Le rendement du capital investi, qui était utilisé comme mesure du rendement au cours des périodes antérieures, n'a pas été retraité pour refléter le rendement des capitaux propres en actions ordinaires.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2012 par rapport au T1 2011

Le résultat net du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 194 millions de dollars, en baisse de 41 millions de dollars, ou 17 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. La baisse s'explique principalement par la diminution des profits sur le portefeuille de placements. Le rendement annualisé des capitaux propres en actions ordinaires a été de 18,7 %.

Les produits des Services bancaires de gros sont principalement tirés des activités sur les marchés financiers et des prêts aux grandes entreprises. Les activités sur les marchés financiers génèrent des produits tirés des services-conseils et des services de prise ferme, de transaction, de facilitation et d'exécution. Les produits pour le trimestre ont été de 683 millions de dollars, soit 47 millions de dollars, ou 6 %, de moins qu'au premier trimestre de l'exercice précédent. Cette baisse tient essentiellement à une diminution des profits sur le portefeuille de placements, au ralentissement des activités de transaction d'actions dû à la baisse d'activité de la clientèle et à un recul des produits tirés des prises fermes d'actions par suite du fléchissement généralisé des volumes dans le secteur par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Ces diminutions sont en partie compensées par l'amélioration des activités de négociation de titres à taux fixe et d'instruments de crédit attribuable au fort volume de transactions des clients et à l'augmentation des valeurs d'actifs en regard du trimestre correspondant de l'exercice précédent.

La provision pour pertes sur créances s'est établie à 12 millions de dollars pour le trimestre, en hausse de 6 millions de dollars comparativement au premier trimestre de l'exercice précédent. Les provisions du trimestre considéré comprennent les coûts engagés pour protéger le crédit et une provision contre l'exposition à une banque d'affaires particulière. Pour le premier trimestre de l'exercice précédent, la provision pour pertes sur créances s'était établie à 6 millions de dollars et avait reflété surtout les coûts de protection du crédit. Les prêts douteux nets ont atteint 27 millions de dollars, en baisse de 11 millions de dollars, ou 29 %, en regard du premier trimestre de l'exercice précédent.

S'établissant à 406 millions de dollars, les frais autres que d'intérêts pour le trimestre ont monté de 7 millions de dollars, ou 2 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent, étant donné que la baisse des charges opérationnelles a été nettement contrebalancée par la hausse de la rémunération variable.

Les actifs pondérés en fonction des risques ont atteint 51 milliards de dollars, en hausse de 20 milliards de dollars, ou 65 %, par rapport au premier trimestre de l'exercice précédent. Cette hausse repose essentiellement sur le dispositif révisé du risque de marché de Bâle II.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2012 par rapport au T4 2011

Le résultat net des Services bancaires de gros pour le trimestre a baissé de 86 millions de dollars, ou 31 %, par rapport au trimestre précédent. Cette diminution s'explique principalement par la baisse importante des profits sur le portefeuille de placements, par un certain recul des transactions d'actions et de monnaies étrangères, en partie compensés par la hausse des produits tirés de la négociation des titres à revenu fixe et d'instruments de crédit, et par les honoraires de services de placement.

Les produits pour le trimestre ont enregistré une baisse de 43 millions de dollars, ou 6 %, en regard du trimestre précédent. Un profit important avait été réalisé sur le portefeuille de placements au trimestre précédent. Les transactions d'actions et de monnaies étrangères ont diminué en raison de la baisse des volumes d'activités clients sur des marchés incertains, d'une volatilité plus faible et de la diminution des possibilités de transaction. La diminution a été en partie compensée par l'amélioration des activités de négociation de titres à taux fixe et d'instruments de crédit encouragée par le resserrement des écarts de crédit, et par la hausse des activités clients. Les produits tirés des frais des services de placement ont augmenté par suite de l'accroissement des activités de fusions et d'acquisitions et des activités de montage.

La provision pour pertes sur créances pour le trimestre a augmenté de 9 millions de dollars, du fait surtout de l'exposition à une banque d'affaires, en comparaison d'un recouvrement modeste au trimestre précédent. Les prêts douteux nets ont reculé de 5 millions de dollars, ou 16 %, par rapport au trimestre précédent.

Les frais autres que d'intérêts pour le trimestre ont monté de 11 millions de dollars, ou 3 %, surtout en raison de la hausse de la rémunération variable découlant de l'amélioration des produits tirés des activités sur les marchés financiers, en partie contrebalancée par une baisse des charges opérationnelles.

Perspectives

Bien que les conditions de négociation aient pris une bonne tangente tout au long du trimestre, d'importantes incertitudes subsistent, surtout en ce qui a trait à l'Europe. Notre gamme de services diversifiés et axés sur le client est conçue pour optimiser les résultats sur tous les marchés, mais nous ne croyons pas être à l'abri des événements importants qui peuvent s'y dérouler. Afin d'atténuer l'incidence de ces événements, nous continuons de développer nos activités dans nos principaux secteurs et de gérer nos dépenses avec prudence. Nous nous concentrons sur l'avenir et continuons d'investir dans des domaines en croissance où nous voyons un avantage concurrentiel durable et des rendements attrayants.


TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL
(en millions de dollars canadiens)	Trois mois clos les
	31 janv.		31 oct.		31 janv.
	2012		2011		2011
Perte nette - comme présentée	(63)	$	(83)	$	(50)	$
Rajustements pour les éléments à noter :Diminution (augmentation) du résultat net¹
Amortissement des immobilisations incorporelles	60		95		103
Juste valeur des dérivés couvrant le portefeuille de valeurs mobilières reclassées comme disponibles à la vente	45		(37)		(75)
Juste valeur des swaps sur défaillance de crédit couvrant le portefeuille de prêts aux grandes entreprises, déduction faite de la provision pour pertes sur créances	1		(9)		3
Frais d'intégration, coûts de transaction directs et variations de la juste valeur de la contrepartie éventuelle liés à l'acquisition de Services financiers Chrysler	5		19		-
Ajustements à la provision pour pertes sur créances subies mais non encore décelées	(31)		-		-
Total des rajustements pour les éléments à noter	80		68		31
Résultat net (perte nette) - rajusté(e)	17	$	(15)	$	(19)	$
Ventilation des éléments inclus dans la perte nette - rajustée
Frais nets du Siège social	(92)	$	(97)	$	(97)	$
Autres	83		56		52
Participations ne donnant pas le contrôle	26		26		26
Résultat net (perte nette) - rajusté(e)	17	$	(15)	$	(19)	$

¹	Pour une explication des éléments à noter, se reporter au tableau «Mesures financières non conformes aux PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté» dans la section «Notre rendement» du présent document.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2012 par rapport au T1 2011

Le secteur Siège social a subi une perte nette comme présentée de 63 millions de dollars pour le trimestre, par rapport à une perte nette comme présentée de 50 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent. Le résultat net rajusté s'est élevé à 17 millions de dollars, par rapport à une perte nette rajustée de 19 millions de dollars. Les variations résultent d'éléments qui comprennent un élément fiscal favorable et une baisse des frais nets du Siège social.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2012 par rapport au T4 2011

La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre a été de 63 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 83 millions de dollars au trimestre précédent. Le résultat net rajusté s'est élevé à 17 millions de dollars, par rapport à une perte nette rajustée de 15 millions de dollars au trimestre précédent. La variation s'explique par l'incidence d'un élément fiscal favorable, une baisse des frais nets du Siège social et la perte liée à Symcor, qui s'est départie de ses activités américaines, présentée au trimestre précédent.

Perspectives générales

La nature de divers éléments du secteur Siège social a changé au moment de la transition aux IFRS. Ces éléments ont eu une incidence sur l'échelle des montants estimés en regard des trimestres précédents. Étant donné que les résultats du secteur Siège social peuvent présenter une certaine volatilité et qu'ils sont, de par leur nature, difficiles à prévoir, notre fourchette estimée pour le reste de l'exercice 2012 est une perte nette rajustée de 40 millions de dollars à 80 millions de dollars par trimestre.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS

Service des relations avec les actionnaires

Si vous :	Votre demande de renseignements porte sur ce qui suit :	Veuillez communiquer avec les personnes suivantes :
êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure sur votre certificat d'actions)	un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré, une question de succession, un changement d'adresse ou d'inscription, un changement de compte bancaire pour le dépôt des dividendes, le régime de réinvestissement des dividendes, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'interruption et la reprise des envois de rapports annuels et trimestriels.	Agent des transferts : Compagnie Trust CIBC Mellon* C.P. 700, succursale B Montréal (Québec) H3B 3K3 1-800-387-0825 ou 416-682-3860 Télécopieur : 1-888-249-6189 inquiries@canstockta.com ou www.canstockta.com *La Société canadienne de transfert d'actions agit en qualité d'agent administratif de la Compagnie Trust CIBC Mellon
détenez vos actions TD par l'entremise du système d'inscription direct aux États-Unis	un dividende non reçu, un certificat d'actions égaré, une question de succession, un changement d'adresse ou d'inscription, l'élimination des envois en double aux actionnaires ou l'interruption (ou la reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels.	Coagent des transferts et agent comptable des registres : Computershare Shareowner Services LLC P.O. Box 358015 Pittsburgh, Pennsylvania 15252-8015 ou 480 Washington Boulevard Jersey City, New Jersey 07310 1-866-233-4836 Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469 Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578 Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6610 www.computershare.com
êtes actionnaire non inscrit d'actions de la Banque TD qui sont détenues au nom d'un intermédiaire, comme une banque, une société de fiducie, un courtier en valeurs mobilières ou une autre personne désignée	vos actions de la Banque TD, notamment des questions au sujet du régime de réinvestissement des dividendes et de l'envoi de documents aux actionnaires.	Votre intermédiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse tdshinfo@td.com. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Renseignements généraux

Communiquer avec les Affaires internes et publiques au 416-982-8578

Produits et services : Communiquer avec TD Canada Trust, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au 1-866-233-2323
En anglais : 1-866-567-8888
En cantonais/mandarin : 1-800-328-3698
Service de télécommunications à l'intention des malentendants : 1-800-361-1180

Site Web : http://www.td.com/francais
Adresse courriel : custome r.service@td.com

Accès aux documents sur les résultats trimestriels

Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué sur les résultats, au rapport aux actionnaires et à l'information supplémentaire sur le premier trimestre sur le site Web de la TD, à l'adresse http://www.td.com/francais (onglet Investisseur).

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels

Le Groupe Banque TD donnera une conférence téléphonique sur les résultats, à Toronto (Ontario), le 1^ermars 2012. La conférence sera diffusée en webémission en direct sur le site Web de la TD à 15 h HE. Au cours de la conférence téléphonique et de la diffusion Web, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour son premier trimestre. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence seront offerts sur le site Web de la TD à l'adresse http://www.td.com/investor/qr_2012.jsp, le 1^er mars 2012 vers 12 h HE. Une ligne téléphonique pour écoute seulement sera accessible au 416-644-3415 ou au 1-877-974-0445 (sans frais).

La version archivée de la conférence téléphonique et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse http://www.td.com/investor/qr_2012.jsp. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 18 h HE, le 1^er mars 2012, jusqu'au 2 avril 2012, en composant le 416-640-1917 ou le 1-877-289-8525 (sans frais). Le code d'accès est le 4512261, suivi du carré.

Assemblée annuelle
Le jeudi 29 mars 2012, à 9 h 30 HE
Toronto (Ontario)
Glenn Gould Studio
250 Front Street West

Diffusion simultanée par vidéoconférence :
New York (New York)
Grand Hyatt New York
109 East 42nd Street

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la TD). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord d'après le nombre de succursales et elle offre ses services à environ 21,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers clés dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris TD Waterhouse et une participation dans TD Ameritrade et TD Assurance; Services bancaires personnels et commerciaux aux États-Unis, y compris TD Bank, America's Most Convenient Bank, et Financement auto TD aux États-Unis; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers par Internet du monde, avec environ 8 millions de clients en ligne. Au 31 janvier 2012, les actifs de la TD totalisaient 774 milliards de dollars CA. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole «TD».

Pour plus de renseignements:

Rudy Sankovic, premier vice-président, Relations avec les investisseurs, 416-308-9030
Stephen Knight, directeur, Relations avec les médias, 416-983-5804

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