(Tous les montants sont en dollars canadiens.)

TORONTO, le 6 déc. 2012 /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion (la Banque) a annoncé aujourd'hui un dividende soixante-dix-sept cents (77 cents) par action ordinaire entièrement libérée du capital-actions de la Banque pour le trimestre se terminant le 31 janvier 2013. Ce dividende sera payable à compter du 31 janvier 2013 aux actionnaires inscrits à la fermeture des bureaux le 4 janvier 2013.

Au lieu de recevoir des dividendes en espèces, les porteurs d'actions ordinaires de la Banque ont l'option de les réinvestir dans des actions ordinaires supplémentaires de la Banque, conformément au Régime de réinvestissement des dividendes (le Régime).

Conformément au Régime, la Banque détermine si des actions ordinaires supplémentaires peuvent être achetées sur le marché libre ou émises de la trésorerie par la Banque. Pour l'instant, la Banque a décidé de continuer à émettre de nouvelles actions de la trésorerie, à 1 % d'escompte sur le cours moyen du marché (comme il est défini dans le Régime) jusqu'à ce qu'elle décide de faire autrement.

Tout porteur inscrit qui souhaite adhérer au Régime peut obtenir un formulaire d'adhésion auprès de la Compagnie Trust CIBC Mellon* (1-800-387-0825), ou par l'intermédiaire du site Web de la Banque, à l'adresse www.td.com/francais/rapports/drip.jsp. Les porteurs d'actions ordinaires véritables ou non inscrits de la Banque doivent s'adresser à leur institution financière ou à leur courtier pour adhérer au Régime.

Afin d'adhérer au Régime dans les délais prescrits pour recevoir le dividende annoncé, les porteurs inscrits doivent faire parvenir leur formulaire d'adhésion à la Compagnie Trust CIBC Mellon* avant la fermeture des bureaux le 3 janvier 2013, à l'adresse suivante : C.P. 700, succursale postale B, Montréal (Québec)  H3B 3K3. Les porteurs véritables ou non inscrits doivent s'informer auprès de leur institution financière ou de leur courtier avant cette date pour savoir comment adhérer au Régime dans les délais prescrits.

La Banque a également annoncé des dividendes sur les actions privilégiées de premier rang de catégorie A, rachetables et à dividende non cumulatif, indiquées ci-dessous. Ces dividendes seront payables à compter du 31 janvier 2013 aux actionnaires inscrits à la fermeture des bureaux le 8 janvier 2013, comme suit :

• Série O, un montant par action de 0,303125 $;
• Série P, un montant par action de 0,328125 $;
• Série Q, un montant par action de 0,35 $;
• Série R, un montant par action de 0,35 $;
• Série S, un montant par action de 0,3125 $;
• Série Y, un montant par action de 0,31875 $;
• Série AA, un montant par action de 0,3125 $;
• Série AC, un montant par action de 0,35 $;
• Série AE, un montant par action de 0,390625 $;
• Série AG, un montant par action de 0,390625 $;
• Série AI, un montant par action de 0,390625 $;
• Série AK, un montant par action de 0,390625 $.

La Banque avise qu'aux fins de la Loi de l'impôt sur le revenu du Canada et de toute autre loi provinciale similaire, tous les dividendes déclarés pour le trimestre se terminant le 31 janvier 2013 et tous les dividendes futurs seront considérés comme des « dividendes admissibles », à moins d'indication contraire.

*La Société canadienne de transfert d'actions inc. agit en qualité d'agent administratif pour la Compagnie Trust CIBC Mellon.

SOURCE : Groupe Banque TD