Nouvelles du Groupe Banque TD
Le Groupe Financier Banque TD émettra pour 1 milliard de dollars de billets de la Fiducie de capital TD IV
TORONTO, le 15 janv. /CNW/ - La Banque Toronto-Dominion ("GFBTD") a annoncé aujourd'hui que la Fiducie de capital TD IV (la "Fiducie"), filiale de GFBTD, et GFBTD ont conclu une entente avec un syndicat financier dirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. visant l'émission de billets de la Fiducie de capital TD IV, série 1, pour une valeur de 550 000 000 $ échéant le 30 juin 2108 ("TD CaTS IV - série 1") et de billets de la Fiducie de capital TD IV, série 2, pour une valeur de 450 000 000 $ échéant le 30 juin 2108 ("TD CaTS IV - série 2") (collectivement les "billets TD CaTS IV"). Le placement générera un produit brut total de 1 milliard de dollars. La Fiducie et GFBTD ont l'intention de déposer un prospectus définitif auprès des organismes de réglementation des valeurs mobilières de chaque province et territoire du Canada en lien avec le placement des billets TD CaTS IV. Selon GFBTD, les billets TD CaTS IV pourront être considérés comme des fonds propres de catégorie 1 de GFBTD. Toute tranche des fonds propres de catégorie 1 dépassant la limite réglementaire de 15 % sera temporairement comptabilisée comme des fonds propres de catégorie 2B. La date de clôture prévue est le 26 janvier 2009. Pour la période comprise entre la date d'émission et le 30 juin 2019 exclusivement, les intérêts sur les TD CaTS IV - série 1 seront versés chaque semestre au taux de 9,523 % par année. A partir du 30 juin 2019, puis à chaque cinquième anniversaire jusqu'au 30 juin 2104, le taux d'intérêt des TD CaTS IV - série 1 sera révisé tel que l'indique le prospectus. Pour la période comprise entre la date d'émission et le 30 juin 2039 exclusivement, les intérêts sur les TD CaTS IV - série 2 seront versés chaque semestre au taux de 10,00 % par année. A partir du 30 juin 2039, puis à chaque cinquième anniversaire jusqu'au 30 juin 2104, le taux d'intérêt des TD CaTS IV - série 2 sera révisé tel que l'indique le prospectus. Le 30 juin 2014 ou après cette date, la Fiducie pourra, à son gré et à certaines conditions, rembourser les TD CaTS IV - série 1 ou les TD CaTS IV - série 2, en tout ou en partie, dans chaque cas. Dans certaines circonstances, les billets TD CaTS IV ou les intérêts produits par eux pourront être automatiquement échangés ou payés par l'émission d'actions privilégiées de premier rang de catégorie A à dividende non cumulatif. Les billets TD CaTS IV ne seront inscrits à la cote d'aucune bourse des valeurs. Les billets TD CaTS IV n'ont pas été et ne seront pas enregistrés en vertu de la Securities Act of 1933 des Etats-Unis, sous sa forme modifiée, ni en vertu d'autres lois d'Etat sur les valeurs mobilières, et ils ne peuvent être offerts, vendus ou livrés, directement ou indirectement, aux Etats-Unis. Le présent communiqué ne constitue ni une offre de vente, ni une incitation à acquérir ces titres aux Etats-Unis. Groupe Financier Banque TD La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation "Groupe Financier Banque TD". Le Groupe Financier Banque TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord et offre ses services à environ 17 millions de clients regroupés dans quatre secteurs fondamentaux exerçant leurs activités dans différents centres financiers clés partout dans le monde : les services bancaires personnels et commerciaux au Canada, offerts notamment par TD Canada Trust et TD Assurance; la gestion de patrimoine, incluant les activités de TD Waterhouse et un investissement dans TD Ameritrade; les services bancaires personnels et commerciaux offerts aux Etats-Unis par TD Banknorth et TD Bank, la banque américaine la plus pratique, ainsi que les services bancaires en gros, fournis entre autres par Valeurs Mobilières TD. Le Groupe Financier Banque TD se classe parmi les plus grands prestataires de services financiers en ligne au monde, puisqu'il compte plus de 5,5 millions de clients qui font des affaires par voie électronique. Au 31 octobre 2008, le Groupe Financier Banque TD possédait des actifs de 563 milliards de dollars canadiens. La Banque Toronto-Dominion est inscrite sous le symbole "TD" aux bourses de Toronto et de New York.
Renseignements: Nicholas Petter, relations avec les médias, (416) 308-1861; John van Boxmeer, Vice-président, Trésorerie et gestion du bilan, (416) 308-7309
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